Dossier Conseil Municipal 18.11.2011 - Ville de Saint Jean de Braye

Décision n°2011-203 du 14 octobre 2011 : Un marché est passé en procédureadaptée avec la société DEKRA Inspection – ZAC du Moulin – 803 boulevardDuhamel du Monceau – 45160 OLIVET, pour la mission de contrôle technique dansle cadre de la construction de 2 courts de tennis couverts sur le complexe sportif duPetit Bois. Le montant global du marché s’élève à la somme de 8 576,52 € TTC. Ladurée du marché est de 18 mois à compter de la notification du marché.Décision n°2011-204 du 14 octobre 2011 : Un marché est passé en procédureadaptée avec la société QUALICONSULT SECURITE SAS – 431 rue de laBergeresse – 45166 OLIVET CEDEX, pour la mission de coordination sécurité etprotection de la santé dans le cadre de la construction de 2 courts de tennis couvertssur le complexe sportif du Petit Bois. Le montant global du marché s’élève à lasomme de 3 272,26 € TTC. La durée du marché est de 18 mois à compter de lanotification du marché.Décision n°2011-205 du 14 octobre 2011 : Un marché est passé en procédureadaptée avec la société QUALICONSULT SECURITE SAS – 431 rue de laBergeresse – 45166 OLIVET CEDEX, pour la mission de coordination sécurité etprotection de la santé dans le cadre de la construction de vestiaires sur le complexesportif du Petit Bois. Le montant global du marché s’élève à la somme de 2 908,67 €TTC. La durée du marché est de 16 mois à compter de la notification du marché.Décision n°2011-207 du 19 octobre 2011 : Un contrat pour la conférence relative àla vie et l’œuvre de Norbert DUFOURCQ, est passé avec Monsieur FrançoisSABATIER Directeur de la publication de « L’orgue » domicilié au 40 bis rue desTilleuls 92100 BOULOGNE pour le samedi 15 octobre 2011 de 17h à 18h30 authéâtre des Longues Allées à Saint-Jean de Braye. La dépense est de 400 €.Décision n°2011-210 du 26 octobre 2011 : Un contrat pour la location du filmOCEANS qui sera projeté à la salle des fêtes le 13 novembre 2012, est passé avecla société COLLECTIVISION dont le siège social se situe au 65 rue d’HAUTPOUL75019 PARIS. La dépense est de 130.46 €.Décision n°2011-211 du 26 octobre 2011 : Un avenant ayant pour objet laprolongation du délai de la mission de maîtrise d’œuvre en raison d’une modificationde planning des travaux est passé avec DUCHET Benoît – Architecte DPLG – 2 quaide la Madeleine – 45000 ORLEANS, concernant les travaux de réfection de lacouverture et de la verrière de la Halle des Sports.Décision n°2011-213 du 7 novembre 2011 : Un contrat pour une intervention lorsde la projection de son film « La terre de la folie » le vendredi 25 novembre 2011 à lamédiathèque, dans le cadre du « Mois du film documentaire », est passé avecMonsieur Luc MOULLET, réalisateur. La dépense de 250 € nets est prévue aubudget de l’exercice en cours.Décision n°2011-214 du 7 novembre 2011 : Un avenant n° 1, en moins value,concernant le marché n° 1102 – élaboration d’un pla n de mise en accessibilité desbâtiments publics de la ville est passé avec la société QUALICONSULT – L’Atriade –431 rue de la Bergeresse – 45166 OLIVET. Il s’avère qu’une erreur de report dumontant de l’option 4 a été faite entre le cadre de décomposition de l’offre et l’acted’engagement ; le montant indiqué sur l’acte d’engagement est de 3 299,20 € TTCau lieu de 3 229,20 € TTC ; soit une différence de 70 € TTC.45