- S.O. Du 29,09,2008 -40Un avenant qui portera le n°1 est nécessaire pour prendre en compte cette extension demission O.P.C.Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver la passation de cet avenantn°1 au marché n°06/133, et autoriser Monsieur Le Maire à le signer.ADOPTEE PAR 43 VOIX POUR, M. HERISSON et Mme ANDRE étant absents aumoment du vote.SOMMAIRE2008-220 MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE CONCERNANT LARESTRUCTURATION DU HALL DES EXPOSITIONS (ARCADIUM) – AVENANT N°1 AUMARCHE N°06/145 PASSE AVEC LA SOCIETE BUREAU ALPES CONTROLES- Rapport de M. BERNARD -Dans le cadre de la restructuration du Hall des Expositions, désormais appelé Arcadium,un marché faisant suite à une procédure adaptée a été passé pour la mission de contrôletechnique avec la société BUREAU ALPES CONTROLES.Ce marché qui porte le n°06/145 rémunère le titulaire par application d'un taux derémunération sur le montant des travaux réalisés. Ce taux a été fixé à 0,68 %, le montantdes travaux s'élevant à 4 763 493,07 €HT.Suite à la décision de réaliser l'extension de l'Arcadium, il est nécessaire d'étendre lamission de contrôle technique aux travaux correspondants. Le taux de rémunérationdemeure inchangé et s'applique sur le montant des travaux supplémentaires estimé à960 500,00 € HT.Un avenant qui portera le n°1 est nécessaire pour prendre en compte cette extension demission de contrôle technique.Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver la passation de cet avenantn°1 au marché n°06/145, et autoriser Monsieur Le Maire à le signer.ADOPTEE PAR 43 VOIX POUR, M. HERISSON et Mme ANDRE étant absents aumoment du vote.SOMMAIRE2008-221 MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE CONCERNANT LARESTAURATION ET LA CONSOLIDATION DE L'EGLISE NOTRE DAME DELIESSE – AVENANT N°1 AU MARCHE N °06/037 PASSE AVEC LASOCIETE CETE APAVE- Rapport de Mme PROVENT -Dans le cadre de la restauration et la consolidation de l'église Notre Dame de Liesse, unmarché faisant suite à une procédure adaptée a été passé pour la mission de contrôletechnique avec la société CETE APAVE.Ce marché qui porte le n°06/037 rémunère le titulaire par application d'un taux derémunération sur le montant des travaux réalisés. Ce taux a été fixé à 0,8882 %, lemontant des travaux s'élevant à 1 403 382,10 €HT.Suite à la décision de procéder au remplacement de la verrière existante, il estnécessaire d'étendre la mission de contrôle technique aux travaux correspondants. Letaux de rémunération demeure inchangé, et s'applique sur le montant des travauxsupplémentaires estimé à 280 000,00 € HT.
- S.O. Du 29,09,2008 -41Un avenant qui portera le n°1 est nécessaire pour prendre en compte cette extension demission de contrôle technique.Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver la passation de cet avenantn°1 au marché n°06/037, et autoriser Monsieur Le Maire à le signer.ADOPTEE PAR 43 VOIX POUR, M. HERISSON et Mme ANDRE étant absents aumoment du vote.SOMMAIRE2008-222 TRAVAUX DE REPARATION DES TUNNELS COURIER - AVENANT N°1 AUMARCHE N°08/026 PASSE AVEC L'ENTREPRISE NOUVETRA- Rapport de Mme LOICHON -Par délibération n°2008-32 en date du 4 février 2008, le Conseil Municipal approuvait lapassation d'un marché pour les travaux de réparation des tunnels Courier. Ces travaux sesont exécutés dans le cadre du contentieux concernant des infiltrations d'eau, et ceconformément aux préconisations de l'expert désigné et missionné par le TribunalAdministratif de Grenoble.Un marché qui porte le n°08/026 a été passé avec l'entreprise NOUVETRA, pour unmontant de 412 375,00 € HT (493 200,50 € TTC).En cours de chantier, il s'est avéré nécessaire de procéder à la mise en œuvre d'unerésine d'injection sur un regard d'eaux pluviales.Ces travaux complémentaires représentent une dépense supplémentaire de 7 685,00 €HT (9 191,26 € TTC), ce qui porte le montant initial du marché de 493 200,50 € TTC à502 391,76 € TTC, soit une augmentation de 1,86 %.Un avenant qui portera le n°1 est nécessaire pour prendre en compte cette modification.Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver la passation de cetavenant n°1 au marché n°08/026, et autoriser Monsieur Le Maire à le signer.ADOPTEE PAR 43 VOIX POUR, M. HERISSON et Mme ANDRE étant absents aumoment du vote.SOMMAIRE2008-223 CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE RUE DE LA GARE ETAVENUE DE CHAMBERY / RUE ROYALE – LOT N°1 - AVENANT N °1 AUMARCHE N°08/029 PASSE AVEC L'ENTREPRISE EUROVIA ALPES- Rapport de M. CARRE -Par délibération n°2008-30 en date du 4 février 2008, le Conseil Municipal approuvait lapassation de marchés pour la création d'un carrefour giratoire rue de la Gare et avenuede Chambéry / rue Royale.Le lot n°1 (V.R.D.) a été attribué à l'entreprise EUROVIA ALPES et a fait l'objet dumarché n °08/029, pour un montant de 140 913,50 € HT (168 532,55 € TTC).Avant le début des travaux, il a été constaté que le collecteur des eaux pluviales quipasse sous la rue Royale était en très mauvais état et que sa réparation était nécessaire.Ces travaux supplémentaires, confiés à l'entreprise EUROVIA ALPES, s'élèvent à7 759,40 HT (9 280,24 € TTC).Le montant du marché initial passe donc de 140 913,50 HT à 148 672,90 € HT(177 812,79 € TTC), ce qui représente une augmentation de 5,5 %.Un avenant qui portera le n°1 est nécessaire pour prendre en compte cette modification.
- Page 2 and 3: - S.O. Du 29,09,2008 -22008-202 TAX
- Page 4 and 5: - S.O. Du 29,09,2008 -42008-227 OPE
- Page 6 and 7: - S.O. Du 29,09,2008 -6DECISION DU
- Page 10 and 11: - S.O. Du 29,09,2008 -10Le centre d
- Page 12 and 13: - S.O. Du 29,09,2008 -12Par ailleur
- Page 14 and 15: - S.O. Du 29,09,2008 -14Sa rémuné
- Page 16 and 17: - S.O. Du 29,09,2008 -162008-197 RA
- Page 18 and 19: - S.O. Du 29,09,2008 -187/ Le prix
- Page 20 and 21: - S.O. Du 29,09,2008 -20II) BUDGET
- Page 22 and 23: - S.O. Du 29,09,2008 -22Constructio
- Page 24 and 25: - S.O. Du 29,09,2008 -24- de faire
- Page 26 and 27: - S.O. Du 29,09,2008 -262008-205 AC
- Page 28 and 29: - S.O. Du 29,09,2008 -28 Au titre d
- Page 30 and 31: - S.O. Du 29,09,2008 -302008-209 TE
- Page 32 and 33: - S.O. Du 29,09,2008 -32Enfin, l'ac
- Page 34 and 35: - S.O. Du 29,09,2008 -34Cet appel d
- Page 36 and 37: - S.O. Du 29,09,2008 -362008-215 RE
- Page 38 and 39: - S.O. Du 29,09,2008 -382008-217 AG
- Page 42 and 43: - S.O. Du 29,09,2008 -42La Commissi
- Page 44 and 45: - S.O. Du 29,09,2008 -442008-226 AD
- Page 46 and 47: - S.O. Du 29,09,2008 -46Le montant
- Page 48 and 49: - S.O. Du 29,09,2008 -482008-232 AV
- Page 50 and 51: - S.O. Du 29,09,2008 -50La subventi
- Page 52 and 53: - S.O. Du 29,09,2008 -52Il s'agit d
- Page 54 and 55: - S.O. Du 29,09,2008 -542008-241 TA
- Page 56 and 57: - S.O. Du 29,09,2008 -56Annulation