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Etat des lieux des sous-bassins hydrographiques Tome III : méthodologie
sources, le monitoring et leurs effets écotoxicologiques (en particulier effets chroniques et
synergies).
Démarche décrite par le document guide « Impress » (point 3.5.2 – tableau 3.9) pour la
sélection des substances pertinentes
1. Point de départ: annexe VIII de la Directive : polluants spécifiques des points 1 à 9
(autres = éléments de qualité généraux considérés séparément) dans la liste indicative
des principaux polluants.
2. Screening de toutes les informations disponibles sur les sources de pollution, l'impact
des polluants et la production et l'usage des polluants dans le but d'identifier celles qui
sont rejetées dans les masses d'eau du District Hydrographique.
On distingue deux étapes :
2a. Collecte de l'information; 2b. dériver une liste de polluants.
2a. Sources : processus de production, usages, traitements, émissions, ...
Impacts : changement de l'occurrence des polluants dans la masse d'eau (monitoring,
programmes de surveillance).
Polluants : propriétés intrinsèques du polluant (ex : caractère lipophile) affectant les
voies de transferts dans l'environnement. Informations à partir de programmes existants:
substances prioritaires, 76/464/CEE, UNEP POPs list, EPER, COMPPS, résultats de
793/93, listes d'utilisateurs, etc.
2b. L'évaluation de l'information collectée en 2a débouche sur une liste de travail des
polluants identifiés comme étant rejetés dans les masses d'eau. La plupart de ces
polluants sont sélectionnés par une combinaison de l'approche top-down et bottom-up.
Les polluants pour lesquels on a une bonne certitude qu'ils ne sont pas rejetés sont
exclus des étapes suivantes.
3. Test de pertinence: sélection des polluants qui peuvent entraîner des dommages à
l'environnement.
3a. Obtention des données sur les concentrations dans les masses d’eau et sur les charges
vers les masses d'eau (par monitoring et modélisation).
3b. Comparaison avec les références/objectifs.
Les émissions des substances identifiées selon la démarche du document guide « Impress »
ne doivent être prises en compte que si elles sont identifiées comme susceptibles d’être
retrouvées dans les eaux du district. Sur cette base, une liste de substances pertinentes a
déjà été établie pour le District Hydrographique International de la Meuse. L’examen des
voies d’émission et des possibilités éventuelles de quantification de ces voies constitue la
tâche suivante.
Il faut rappeler que l’analyse à conduire d'ici 2004 se fonde très largement sur les
informations existantes concernant les pressions et impacts. Or pour la plupart de ces
micropolluants, peu de données sont disponibles en ce qui concerne les voies d’émission et
surtout leur quantification. Ce sont essentiellement des données de monitoring qui sont
accessibles (immission) et l’analyse de risque de non atteinte des objectifs vis-à-vis de ces
paramètres devra donc se faire essentiellement sur cette base (screening en croisant les
données de monitoring et les forces motrices présentes dans le bassin). Les années à venir
devront être consacrées à une meilleure étude de ces substances.
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