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Etat des lieux des sous-bassins hydrographiques Tome III : méthodologie
3. Composés organostanniques ;
4. Substances et préparations, ou leurs produits de décomposition, dont le caractère
cancérigène ou mutagène ou les propriétés pouvant affecter les fonctions
stéroïdogénique, thyroïdienne ou reproductive ou d'autres fonctions endocriniennes
dans ou via le milieu aquatique ont été démontrés ;
5. Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables
;
6. Cyanures ;
7. Métaux et leurs composés ;
8. Arsenic et ses composés ;
9. Produits biocides et phytopharmaceutiques ;
10. Matières en suspension ;
11. Substances contribuant à l'eutrophisation (en particulier, nitrates et phosphates) ;
12. Substances ayant une influence négative sur le bilan d'oxygène (et pouvant être
mesurées à l'aide de paramètres tels que la DBO, la DCO, etc.).
L’annexe VIII de la Directive présente une liste indicative des principaux polluants (familles
de substances) qui doit servir de base pour identifier les substances à l’origine d’une
pollution importante, ponctuelle ou diffuse, c’est-à-dire les substances qui peuvent avoir un
impact local significatif sur l’état qualitatif de la masse d’eau réceptrice.
Les émissions de ces substances ne doivent être prises en compte que si elles sont
identifiées comme susceptibles d’être retrouvées dans les eaux du district considéré.
Groupe d’éléments de qualité hydromorphologique.
Les éléments varient avec le type de masse d’eau. Les éléments hydromorphologiques
pourraient être à la base du fait que les objectifs de l'état biologique «bon » ou « élevé » ne
soient pas atteints.
Annexe V 1.1.1.
Catégorie « Rivières »
- Régime hydrologique
quantité et dynamique du débit
connections avec la masse d’eau
souterraine
- Continuité de la rivière
- Conditions morphologiques
profondeur et largeur de la rivière
structure et substrat du lit de la
rivière
structure et état des rives
Annexe V 1.1.2.
Catégorie « Lacs »
- Régime hydrologique
quantité et dynamique du débit
temps de résidence
connections avec la masse d’eau
souterraine
- Conditions morphologiques
variation de profondeur du lac
qualité et structure du substrat
structure et état des rives
Remarque : pour les masses d’eau fortement modifiées, il convient de faire :
1. une évaluation du risque de ne pas atteindre un bon état écologique du fait des
altérations physiques (hydromorphologiques).
2. une évaluation du risque de ne pas atteindre le bon potentiel écologique.
Seules les masses d’eau qui n’atteignent pas le bon état écologique à cause des altérations
physiques peuvent être considérées comme masses d’eau fortement modifiées (art. 4.3.).
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