Organismes de placement collectif - Alfi

Chapitre L. Documents d’information et de publicité destinés aux investisseurs……… 130
I. Prospectus………………………………………………………………… 130
II. Documents de publicité… ………………………………………………… 131
III. Rapports financiers………………………………………………………… 131
IV. Utilisation du prospectus et des rapports périodiques… ……………… 133
Chapitre M. Renseignements financiers destinés à la CSSF et au STATEC………… 134
I. Contenu des renseignements financiers mensuels et annuels… …… 134
II. Collecte des données prévues par les tableaux O1.1., O4.1. et O4.2.… 134
III. Date de référence………………………………………………………… 134
IV. Délai de communication…………………………………………………… 135
v. Devise d’expression……………………………………………………… 135
vI. Organismes de placement collectif à compartiments multiples… …… 135
vII. Numéro signalétique… …………………………………………………… 136
vIII. Période …………………………………………………………………… 136
IX. Nom de l’employé(e)… …………………………………………………… 136
X. Date du premier établissement des renseignements financiers mensuels
et annuels…………………………………………………………………… 136
Chapitre N.
Règles relatives aux sociétés de gestion des fonds communs de
placement … …………………………………………………………………… 137
I. Obligation d’information des sociétés de gestion à l’égard de la CSSF… 137
II. Agrément des actionnaires d’une société de gestion…………………… 137
Chapitre O. Règles de commercialisation en vigueur au Luxembourg… ……………… 138
Chapitre P.
Obligation des opc d’informer la CSSF sur les contrôles effectués
par le réviseur d’entreprises…………………………………………………… 139
Annexe: Tableau des renseignements financiers mensuels des opc……………… 140
circulaire cssf 02/77 du 27 novembre 2002 relative à la protection
des investisseurs en cas d’erreur dans le calcul de la vni et de
réparation des conséquences de l’inobservation des règles de
placement qui sont applicables aux organismes de placement
collectif……………………………………………………………………………………… 141
circulaire cssf 02/80 du 5 décembre 2002 relative aux règles
spécifiques applicables aux organismes de placement collectif
(«opc») luxembourgeois adoptant des stratégies d’investissement
dites alternatives……………………………………………………………………… 151
circulaire cssf 02/81 du 6 décembre 2002 relative aux règles
pratiques concernant la mission des réviseurs d’entreprises
D’organismes de placement collectif………………………………………… 158
circulaire cssf 03/87 du 21 janvier 2003 relative à l’entrée en
vigueur de la loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes
de placement collectif………………………………………………………………… 175
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