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. .15 novembre 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 39 sur 121– audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.Jeudi 19 novembre 2009Commission des affaires culturelles et de l’éducation, à 9 h 30 :– régulation de la concentration dans les médias (n o 1958) (amendements, art. 88).Commission des affaires sociales, à 9 heures :– fin de vie dans la dignité (n o 1960) (amendements, art. 88).Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de laRépublique, à 9 h 15 (salle n o 6564) (lois) :– fichiers de police (n o 1959) (amendements, art. 88).2. Ordre du jour prévisionnelMardi 24 novembre 2009Commission des affaires sociales, à 14 heures :– audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom.Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, à 17 h 15 (salle n o 6237)(développement durable) :– projet de loi Grand Paris (n o 1961) (amendements, art. 88).:Mercredi 25 novembre 2009Commission des affaires culturelles et de l’éducation, à 9 h 30 :– table ronde, ouverte à la presse, sur la numérisation des œuvres du patrimoine écrit.Commission des affaires économiques, à 10 heures (salle n o 6241) (affaires économiques) :– audition de M. Jean-Paul Bailly, président de La Poste.Commission des affaires étrangères, à 9 h 30 :– examen d’un projet de loi.Commission des affaires européennes, à 16 h 15 (salle de la commission, 3 e étage, 33, rue Saint-Dominique)– audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développementdurable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur lapréparation de la Conférence de Copenhague (ouverte à la presse) ;– droits des consommateurs (document E 4026) (rapport d’information) ;– examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, à 9 h 30 (salle n o 6237)(développement durable) :– planification écologique (n o 1991) (rapport).Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national, à 16 h 30 (salleLamartine) :A 16 h 30 :– audition de M. Bertrand Mathieu, professeur de droit public à l’université Paris-I.A 17 h 30 :– audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l’université Paris-X.A 18 h 30 :– audition de M. Carl Pincemin, syndicaliste.Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques, à 16 h 15 (salle n o 23, 3, rue Aristide-Briand) :– réunion de travail de la mission.Mardi 1 er décembre 2009Commission des affaires culturelles et de l’éducation, à 14 h 30 :– délais de paiement dans le secteur du livre (n o 1302) (amendements, art. 88).