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. .15 novembre 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 39 sur 121Commission des affaires européennes :A 16 h 15 (salle de la commission, 3 e étage, 33, rue Saint-Dominique) :– préparation de la Conférence de Copenhague (rapport d’information).A 17 h 30 :– audition, dans le cadre du rapport de Mme Odile Saugues sur la sécurité aérienne, de MM. AntonioTajani, vice-président de la Commission européenne, Patrick Goudou, directeur exécutif de l’Agenceeuropéenne de la sécurité aérienne, Patrick Gandil, directeur général de l’aviation civile, et Pierre-HenriGourgeon, directeur général exécutif du groupe Air France KLM.Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, à 17 heures (salle n o 6237)(développement durable) :– audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du CEA, sur les missions du CEA et les événementsde Cadarache.Mercredi 2 décembre 2009Commission des affaires culturelles et de l’éducation, à 16 h 15 :– auditions, ouverte à la presse, sur l’avenir de l’Agence France Presse.Commission des affaires étrangères, à 11 heures :– audition de M. Leonel Fernandez, président de la République dominicaine.Commission des affaires européennes, à 16 h 15 (salle de la commission, 3 e étage, 33, rue Saint-Dominique) :– accords de partenariat économique entre l’Union européenne et les pays d’Afrique, des Caraïbes et duPacifique (ACP) (rapport d’information) ;– systèmes de transports intelligents (document E 4200) (rapport d’information).Commission des affaires sociales, à 10 heures :– réforme du crédit à la consommation (n o 1769).Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :A 9 h 30 (salle de la commission des finances) :– projet de loi de finances rectificative pour 2009 (rapport).A 16 h 15 (salle de la commission des finances) :– éventuellement, projet de loi de finances rectificative pour 2009 (suite rapport) ;– réforme du crédit à la consommation (avis).Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :A 10 heures (salle n o 6242 [affaires économiques]) :– audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique etdes libertés ;– examen du second rapport d’information de la mission sur l’exécution des décisions de justice pénaleconcernant les personnes mineures ;– réforme du crédit à la consommation (art. 1 er A à 15 et 20 à 27 quater) (n o 1769) (avis).Mercredi 9 décembre 2009Commission des affaires culturelles et de l’éducation :A 9 h 30 :– auditions, ouverte à la presse, sur l’avenir de l’Agence France Presse.Commission des affaires étrangères :A 9 h 30 :– audition de Mme Fahmida Mirza, présidente de l’Assemblée nationale de la République islamique duPakistan.A 10 h 45 :– examen de divers projets de loi.A 16 h 15 :– audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.Mardi 15 décembre 2009Commission des affaires sociales, à 17 h 15 :
. .15 novembre 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 39 sur 121– audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, surl’évolution de la pandémie grippale et la mise en œuvre du dispositif de lutte contre celle-ci.Mercredi 16 décembre 2009Commission des affaires étrangères, à 16 h 30 :– audition de M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne, chargé de la justice, de laliberté et de la sécurité, sur le programme de Stockholm.Jeudi 17 décembre 2009Commission des affaires sociales, à 10 heures :– rencontre avec une délégation de la commission des affaires sociales et du travail de la Chambre desdéputés de Roumanie.
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