Convention sur l'interdiction .... des armes bacteriologiques

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B1170 Cendres de métaux précieux provenant de l'incinération de films photographiques B1180 Déchets de films photographiques contenant des halogénures d'argent et du métal argenté B1190 Déchets de supports photographiques contenant des halogénures d'argent et du métal argenté B1200 Laitier granulé provenant de la fabrication du fer et de l'acier B1210 Scories provenant de la fabrication du fer et de l'acier, y compris l'utilisation de ces scories comme source de dioxyde de titane et de vanadium B1220 Scories provenant de la production du zinc, chimiquement stabilisées, ayant une forte teneur en fer (plus de 20%) et traitées conformément aux spécifications industrielles (par exemple DIN 4301) destinées principalement à la construction B1230 Battitures provenant de la fabrication du fer et de l'acier B1240 Dépôts d'oxyde de cuivre B2 Déchets ayant principalement des constituants inorganiques, qui pourraient contenir certains métaux et des matières organiques B2010 Déchets d'opérations minières sous forme non susceptible de dispersion - Déchets de graphite naturel - Déchets d'ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement - Déchets de mica - Déchets de leucite, de néphéline et de néphéline syénite - Déchets de feldspath - Déchets de fluorine - Déchets de silicium sous forme solide, à l'exclusion de ceux utilisés dans les opérations de fonderie B2020 Déchets de verre sous forme non susceptible de dispersion - Calcin et autres déchets et débris de verres, à l'exception du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés B2030 Déchets de céramiques sous forme non susceptible de dispersion - Déchets et débris de cermets (composés métal/céramique) - Fibres à base de céramique, non spécifiées par ailleurs B2040 Autres déchets contenant essentiellement des matières inorganiques - Sulfate de calcium partiellement affiné provenant de la désulfuration des fumées - Déchets d'enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtiments - Scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20%) et traitées conformément aux spécifications industrielles (par exemple DIN 4301 et DIN 8201), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives - Soufre sous forme solide - Carbonate de calcium provenant de la production de cyanamide calcique (ayant un pH inférieur à 9) - Chlorures de sodium, de calcium et de potassium - Carborundum (carbure de silicium) - Débris de béton - Déchets de lithium-tantale et de lithium-niobium contenant des débris de verre B2050 Cendres volantes de centrales électriques alimentées au charbon, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique correspondante sur la liste A (A2060)] B2060 Carbone actif usagé provenant du traitement de l'eau potable et de procédés de l'industrie alimentaire et de la production de vitamines [voir rubrique correspondante de la liste A (A4160)] B2070 Boues contenant du fluorure de calcium B2080 Déchets de gypse provenant de traitements chimiques industriels, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique correspondante de la liste A (A2040)] B2090 Anodes usagées de coke et de bitume de pétrole provenant de la production de l'acier et de l'aluminium, épurées selon les spécifications industrielles (à l'exclusion des anodes provenant de l'électrolyse chloro-alcaline et de l'industrie métallurgique) B2100 Déchets d'hydrates d'aluminium et résidus d'alumine provenant de la production de l'alumine, à l'exclusion des matières utilisées dans les opérations d'épuration des gaz, de floculation et de filtration This PDF was created using Adolix PDF Converter PRO. Register to remove this watermark!
B2110 Résidus de bauxite ("boues rouges") (pH moyen, < 11,5) B2120 Solutions acides ou basiques ayant un pH supérieur à 2 et inférieur à 11,5, qui ne sont pas corrosives ou autrement dangereuses [voir rubrique correspondante de la liste A (A4090)] B3 Déchets ayant des constituants essentiellement organiques qui pourraient contenir des métaux et des matières inorganiques B3010 Déchets de matières plastiques sous forme solide Matières plastiques ou matières plastiques composées ci-après, à condition qu'elles ne soient pas mélangées avec d'autres déchets et qu'elles soient préparées selon certaines spécifications: Déchets plastiques de polymères et copolymères non halogénés comprenant, mais 16/ Il est entendu que ces déchets sont entièrement polymérisés non limités à 16/ : - éthylène - styrène - polypropylène - térephtalate de polyéthylène - acrylonitrile - butadiène - polyacétales - polyamides - térephtalates de polybutylène - polycarbonates - polyéthers - sulfures de polyphénylène - polymères acryliques - alcanes C10-C13 (plastifiants) - polyuréthannes (ne contenant pas de CFC) - polysiloxanes - polyméthacrylate de méthyle - alcool polyvinylique - butyral de polyvinyle - acétate polyvinylique Déchets de résine ou produits de condensation traités comprenant: - résines uréiques de formaldéhyde - résines phénoliques de formaldéhyde - résines mélaminiques de formaldéhyde - résines époxydes - résines alkydes - polyamides B3020 Déchets de papier, de carton et de produits de papier Matières ci-après, à condition qu'elles ne soient pas mélangées avec des déchets dangereux : Déchets et rebuts de papier ou de carton provenant de: - Papiers ou cartons écrus ou ondulés - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâtes chimiques Blanches, non colorés dans la masse - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâtes mécaniquesn (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) - Autres, comprenant et non limités aux : i) cartons contrecollés ii) déchets et rebuts non triés B3030 Déchets de matières textiles Matières ci-après, à condition qu'elles ne soient pas mélangées avec d'autres déchets et qu'elles soient préparées selon certaines spécifications Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) - non cardés, ni peignés - autres This PDF was created using Adolix PDF Converter PRO. Register to remove this watermark!
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CONVENTION SUR L'INTERDICTION DE LA
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Article VIII Aucune disposition de
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Le précurseur qui joue le rôle le
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de ses fonctions, de fournir à la
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Annexe IV Information à fournir et
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CONVENTION DE VIENNE POUR LA PROTEC
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des programmes communs ou compléme
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3. Dans leurs instruments de ratifi
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Annexe I : Recherche et observation
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c) Dérivés du chlore i) Alcanes e
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de ces installations à sa producti
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Article 2C : Autres CFC entièremen
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a) L'emploi des substances régleme
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observées. Le Secrétariat transme
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c) Les coûts et avantages des stra
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CONVENTION SUR LE CRIQUET MIGRATEUR
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(h) encouragent la coopération ent
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Section 2 : Coopération scientifiq
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(c) la réalisation de la sécurit
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ANNEXE IV ANNEXE CONCERNANT LA MISE
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Diomedea bulleri Diomedea cauta Dio
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Johannesburg a également confirmé
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4. Lorsque, de l'opinion du comité
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2. Si ce différend ne peut être r
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Annexe 1 Définition de la zone de
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Cygnus cygnus Cygne chanteur Cygnus
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Tringa totanus Chevalier gambette T
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c) à des fins de recherche et d'en
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Sibérie O/Mer Caspienne (A. a. ans
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Aythya ferina A B C Europe NO (hiv)
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Crocodylidae Crocodylus porosus PIS
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CONVENTION POUR LA PROTECTION DU PA
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5. de favoriser la création ou le
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Article 3 Mesures propres à rédui
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Article 5 Mesures propres à rédui
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d. Prend des mesures appropriées p
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à nouveau la proposition, la Parti
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Article 12 Assistance technique 1.
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pour l'environnement mondial devrai
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) Coopère, selon que de besoin, av
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la Convention, si ce n'est qu'un am
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ELIMINATION Annexe A Première part
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électriques qui pourraient provoqu
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est prolongé de dix ans, sauf si l
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Annexe C PRODUCTION NON INTENTIONNE
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énumérés ci-après, en ayant à
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Annexe E INFORMATIONS REQUISES POUR
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PROTOCOLE DE KYOTO A LA CONVENTIONC
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3. Les variations nettes des émiss
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5. Si les Parties à un accord de c
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2. Les équipes d'examen sont coord
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ou des entités chargées d'assurer
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h) Elle crée les organes subsidiai
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Article 21 1. Les annexes du prése
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Annexe A Gaz à effet de serre Diox
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Royaume-Uni de GrandeBretagne et d'
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CONVENTION AFRICAINE SUR LA CONSERV
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5. "espèce menacée": toute espèc
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l’importance du couvert végétal
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2. Les Parties cherchent à identif
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Article XIX. DEVELOPPEMENT ET TRANS
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Article XXVI. CONFERENCE DES PARTIE
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2. Les Parties fournissent au Secr
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Convention entre en vigueur le tren
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ANNEXE 2 AIRES DE CONSERVATION Déf
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Objectifs de gestion - maintenir l
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DÉCLARATION DE RIO SUR L'ENVIRONNE
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PRINCIPE 16 Les autorités national
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2) Etablir et maintenir, dans les i
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Article 15. Radioprotection Chaque
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Article 23. Réunions extraordinair
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Article 5 Une convention spéciale
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Principe 3 La capacité du globe de
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Principe 22 Les Etats doivent coop
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