Convention sur l'interdiction .... des armes bacteriologiques

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Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés - blousses de laine ou de poils fins - autres déchets de laine ou de poils fins - déchets de poils grossiers Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) - déchets de fils - effilochés - autres Etoupes et déchets de lin Etoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.) Etoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie) Etoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de sisal et d'autres fibres textiles du genre Agave Etoupes, blousses et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de coco Etoupes, blousses et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) Etoupes, blousses et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés) de ramie et d'autres fibres textiles végétales, non dénommés ni compris ailleurs Déchets (y compris les déchets de fils, blousses et effilochés) - de fibres synthétiques - de fibres artificielles Articles de friperie Chiffons, ficelles, cordes et cordages en matières textiles sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage - triés - autres B3040 Déchets de caoutchouc Matières ci-après, à condition qu'elles ne soient pas mélangées avec d'autres types de déchets: Déchets et débris de caoutchouc durci (ébonite, par exemple) Autres déchets de caoutchouc (à l'exclusion de ceux spécifiés ailleurs) B3050 Déchets de liège et de bois non traités Sciures, déchets et débris de bois, mêmes agglomérés sous forme de bûches, briquettes et boulettes ou sous formes similaires ! Déchets de liège : liège concassé, granulé ou pulvérisé B3060 Déchets issus des industries alimentaires et agro-alimentaires, à condition qu'ils ne soient pas infectieux: ! Lies de vin - Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs - Dégras : résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales - Déchets d'os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés - Déchets de poisson - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao - Autres déchets issus des industries alimentaires et agro-alimentaires, à l'exclusion des sousproduits répondant aux exigences et normes nationales et internationales pour la consommation par l'homme et l'alimentation des animaux B3070 Déchets suivants: - Déchets de cheveux - Déchets de paille - Mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l'alimentation des animaux B3080 Déchets, rognures et débris de caoutchouc This PDF was created using Adolix PDF Converter PRO. Register to remove this watermark!
B3090 Rognures et autres déchets de cuirs et de peaux préparées ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir, à l'exclusion des boues de cuir, ne contenant pas de composés du chrome hexa valent ni de biocides [voir rubrique correspondante de la liste A (A3100)] B3100 Poussières, cendres, boues ou farines de cuir ne contenant pas de composés du chrome hexa valent ni de biocides [voir rubrique correspondante de la liste A (A3090)] B3110 Déchets issus de la pelleterie, ne contenant pas de composés du chrome hexa valent, de biocides ni de substances infectieuses [voir rubrique correspondante de la liste A (A3110)] B3120 Déchets constitués de colorants alimentaires B3130 Déchets d'éthers polymères et déchets d'éthers monomères non dangereux et incapables de former des peroxydes B3140 Pneumatiques usagés, à l'exclusion de ceux destinés aux opérations citées à l'annexe IV.A B4 Déchets qui pourraient contenir des constituants soit organiques, soit inorganiques B4010 Déchets constitués principalement de peintures à l'eau/à l'huile, d'encres et de vernis durcis, ne contenant pas de solvants organiques, de métaux lourds ni de biocides à des concentrations pouvant les rendre dangereux [voir rubrique correspondante de la liste A (A4070)] B4020 Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de résines, de latex, de plastifiants ou de colles et adhésifs, ne figurant pas sur la liste A et dépourvus de solvants et d'autres contaminants de sorte qu'ils ne possèdent pas les caractéristiques de danger mentionnées à l'annexe III, par exemple lorsqu'ils sont à base d'eau ou de colles à base d'amidon (caséine), dextrine, éthers cellulosiques et alcools polyvinyliques [voir rubrique correspondante de la liste A (A3050)] B4030 Déchets d'appareils photographiques jetables après usage avec piles, ne figurant pas sur la liste A This PDF was created using Adolix PDF Converter PRO. Register to remove this watermark!
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Article VIII Aucune disposition de
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Le précurseur qui joue le rôle le
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de ses fonctions, de fournir à la
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Si le Conseil exécutif se prononce
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S'il faut davantage de temps pour a
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L'Organisation conclut un accord av
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ARTICLE XXIII DEPOSITAIRE Le Secré
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Convention qui n'est pas encore Par
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Annexe II Critères d’inscription
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Annexe IV Information à fournir et
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CONVENTION DE VIENNE POUR LA PROTEC
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Article 9 : Amendements à la Conve
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3. Dans leurs instruments de ratifi
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Annexe I : Recherche et observation
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Article 2C : Autres CFC entièremen
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a) L'emploi des substances régleme
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observées. Le Secrétariat transme
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c) Les coûts et avantages des stra
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Annexe D* : Liste des produits** co
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CONVENTION SUR LE CRIQUET MIGRATEUR
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Article 4 1) Le Conseil nommera le
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ANNEXE À LA CONVENTION SUR LE CRIQ
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Estimant que les stratégies de lut
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(h) encouragent la coopération ent
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(b) pouvoir être modifiés en fonc
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Section 2 : Coopération scientifiq
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Article 25 Constitution d'un résea
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(d) évaluer avec la participation
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ANNEXE IV ANNEXE CONCERNANT LA MISE
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AVES SPHENISCIFORMES Spheniscidae S
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4. Lorsque, de l'opinion du comité
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Annexe 1 Définition de la zone de
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Cygnus cygnus Cygne chanteur Cygnus
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Tringa totanus Chevalier gambette T
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c) à des fins de recherche et d'en
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4.2 Ecotourisme 4.2.1 Sauf s'il s'a
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Sibérie O/Mer Caspienne (A. a. ans
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Aythya ferina A B C Europe NO (hiv)
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Crocodylidae Crocodylus porosus PIS
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CONVENTION POUR LA PROTECTION DU PA
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5. de favoriser la création ou le
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ARTICLE 18 Les Etats parties à la
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2. Les instruments de ratification
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CONVENTION DE STOCKHOLM SUR LES POL
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Article 3 Mesures propres à rédui
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Article 5 Mesures propres à rédui
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d. Prend des mesures appropriées p
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à nouveau la proposition, la Parti
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Article 12 Assistance technique 1.
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pour l'environnement mondial devrai
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) Coopère, selon que de besoin, av
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la Convention, si ce n'est qu'un am
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ELIMINATION Annexe A Première part
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électriques qui pourraient provoqu
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est prolongé de dix ans, sauf si l
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Annexe C PRODUCTION NON INTENTIONNE
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énumérés ci-après, en ayant à
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Annexe E INFORMATIONS REQUISES POUR
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PROTOCOLE DE KYOTO A LA CONVENTIONC
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3. Les variations nettes des émiss
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5. Si les Parties à un accord de c
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2. Les équipes d'examen sont coord
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ou des entités chargées d'assurer
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h) Elle crée les organes subsidiai
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Article 21 1. Les annexes du prése
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Annexe A Gaz à effet de serre Diox
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Royaume-Uni de GrandeBretagne et d'
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CONVENTION AFRICAINE SUR LA CONSERV
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5. "espèce menacée": toute espèc
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l’importance du couvert végétal
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2. Les Parties cherchent à identif
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Article XIX. DEVELOPPEMENT ET TRANS
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Article XXVI. CONFERENCE DES PARTIE
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2. Les Parties fournissent au Secr
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Convention entre en vigueur le tren
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ANNEXE 2 AIRES DE CONSERVATION Déf
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Objectifs de gestion - maintenir l
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DÉCLARATION DE RIO SUR L'ENVIRONNE
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PRINCIPE 16 Les autorités national
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2) Etablir et maintenir, dans les i
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Article 15. Radioprotection Chaque
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Article 23. Réunions extraordinair
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2/ Le texte de tout amendement prop
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Article 5 Une convention spéciale
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DECLARATION DE LA CONFERENCE DES NA
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Principe 3 La capacité du globe de
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Principe 22 Les Etats doivent coop
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