Les patients en service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)

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Une étude pour connaître les patients
et les déterminants du coût de leur prise en charge
de manière satisfaisante (6 n’ont pas procédé au recueil journalier au domicile du patient).
Ils accueillaient au moment de l’étude 2 183 patients et font l’objet de l’analyse présentée
dans ce rapport. 19 d’entre eux ont rempli la partie du questionnaire décrivant les pathologies
et le besoin en soins médicaux de leurs patients (Annexe 2 19 ). Ainsi, ces informations
sont renseignées pour 1 562 patients.
Les SSIAD participants représentent 9 % des services et 12 % des places installées des
régions dans lesquelles ils sont situés. Ce chiffre varie de 3 % à 50 % du nombre de services
et de 3 % à 100 % des capacités en places selon les départements. Au total, notre échantillon
représente environ 1,8 % des SSIAD et 2,4 % des places du territoire national.
La valorisation des coûts
Les coûts de prise en charge des patients par les SSIAD sont calculés pour la semaine de
l’étude puis extrapolés à l’année.
Le coût de prise en charge est évalué pour chaque bénéficiaire selon une méthode de reconstruction
des coûts. Le coût total obtenu est la somme de deux coûts distincts : le coût de
structure qui comprend la partie du coût inhérente au fonctionnement du service (locaux,
matériel informatique, personnel administratif…), et le coût terrain qui concerne les coûts
liés à la prise en charge du bénéficiaire à son domicile.
Le coût terrain
Le coût terrain est lui-même la somme de deux coûts : celui des soins et celui des déplacements.
Le coût des soins comprend le coût du personnel salarié au chevet du malade (aidessoignants,
infirmiers et coordonnateurs), le coût de l’infirmier libéral et le coût du petit
matériel.
Le coût des soins dispensés par le personnel salarié est évalué pour chaque catégorie d’intervenants
du SSIAD en multipliant le temps de soins en heures au lit du patient par le
salaire horaire de la catégorie concernée.
Les soins prodigués par les infirmiers libéraux ont été valorisés en comptabilisant le
nombre d’AMI et d’AIS et en utilisant le tarif en vigueur (2,5 e par AIS, 3 e par AMI).
Le coût du petit matériel est calculé à partir du budget annuel du petit matériel des
SSIAD. Pour chaque SSIAD, ce coût est réparti uniformément entre ses patients20 .
Le coût des déplacements est estimé pour les personnels salariés en additionnant le
coût salarial du déplacement et le coût du véhicule mobilisé. Pour les intervenants libéraux,
il est égal à leurs indemnités de déplacement.
Cette méthode applique donc à tous les bénéficiaires d’un SSIAD donné un coût unique de
déplacement par type d’intervenant (infirmiers salariés, infirmiers libéraux, aides-soignants
et coordonnateurs), quelle que soit la distance réellement parcourue par les soignants pour
se rendre au domicile du patient.
Pour chaque catégorie de personnels salariés, le coût salarial du déplacement est obtenu
en multipliant le salaire horaire des personnels par le temps de parcours effectué.
Le temps de parcours est calculé à partir du nombre moyen de kilomètres parcourus
19. Voir sur le site du ministère en charge du Travail : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/personnes-agees/grands-dossiers/
aide-domicile/soins-infirmiers-domicile-siad.html.
20. Une première estimation révèle que ce coût est de très faible valeur (entre 16,80 € et 124,50 € par place installée dans le
cadre de notre étude) par rapport au coût total d’un individu, il n’a donc pas été jugé opportun d’employer une méthode de
répartition plus complexe.