Les patients en service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)

Une étude pour connaître les patients
et les déterminants du coût de leur prise en charge
par les infirmiers et les aides-soignants d’un SSIAD lors de leurs déplacements auprès des
bénéficiaires. Ce dernier est obtenu pour chaque type d’intervenant et pour chaque service
à partir du nombre de kilomètres annuels effectués par le service, rapporté à une semaine
et divisé par le nombre total de passages de la catégorie concernée pour le SSIAD considéré.
Cependant, pour 10 des SSIAD de l’étude, les kilomètres parcourus ne sont pas disponibles
de façon distincte pour les deux catégories de personnel. Dans ce cas le nombre annuel de
kilomètres est réparti au prorata du nombre de passages de chaque catégorie la semaine de
l’étude.
Après concertation avec les fédérations participant à l’étude, la vitesse moyenne de déplacement
a été estimée à 50 km/h et le temps de parcours moyen est obtenu en divisant le
nombre de kilomètres d’un parcours moyen par cette valeur. Cependant, dans un deuxième
temps, une étude de sensibilité est conduite en utilisant les vitesses de 40 et 60 km/h.
Le coût en véhicule d’un déplacement est calculé à partir du budget annuel de transport
(qui ne concerne pas les salaires) des personnels salariés. Ce budget rapporté à une semaine
est réparti entre les différentes catégories de personnel au prorata du nombre total de kilomètres
effectués dans l’année précédente. Enfin, pour chaque catégorie, le montant obtenu
est divisé par le nombre de passages pendant la semaine de recueil, ce qui donne un coût
moyen de véhicule par déplacement selon le type d’intervenant.
Le coût hebdomadaire d’un déplacement d’infirmier libéral est obtenu en rapportant à
une semaine le budget annuel des déplacements libéraux puis en le divisant par le nombre
de passages de cette catégorie de soignants pendant la semaine de l’étude. Lorsque le budget
ne comporte pas de rubrique distincte pour les frais de déplacement des infirmiers libéraux
(8 services), ou que le coût calculé par passage est très faible21 (moins de 1 e), le coût d’un
passage est fixé à 2,82 e, ce qui correspond à la moyenne du coût par passage dans les autres
services où interviennent des infirmiers libéraux.
Le coût des déplacements pour un patient donné est égal à la somme des coûts de déplacement
par catégorie de personnel obtenus en multipliant le nombre de déplacements sur
la semaine d’étude par le coût du déplacement de la catégorie concernée dans le service dans
lequel le patient est pris en charge.
Le coût de structure
Le coût de structure représente le coût de fonctionnement hors soins du service. Il inclut
les frais généraux (location ou amortissement du local, frais de chauffage, entretien, dépenses
de fournitures…), le salaire de l’infirmier coordonnateur lorsqu’il n’est pas sur le terrain
auprès du patient, et le salaire des personnels administratifs lorsqu’ils existent (secrétaires,
directeurs...). Calculé par service, le coût structure est réparti de façon homogène entre les
patients d’un même SSIAD. En effet, bien que les patients les plus lourds réclament vraisemblablement
plus de temps de coordination, la relation entre « l’intensité de la prise en
charge », « le temps de coordination » et le coût global de structure ne sont pas connus. Il
n’est donc pas possible de répartir ce dernier en fonction de la lourdeur de prise en charge
sur le terrain du patient.
Le coût de structure du service est estimé à partir des charges totales du SSIAD, en y soustrayant
les charges de personnel, les honoraires des intervenants libéraux, les frais de véhicule
pour les déplacements des salariés, les frais de déplacement facturés par les libéraux, les
21. Dans les SSIAD concernés, les infirmiers ne facturent pas de façon distincte leurs interventions de soins et leurs indemnités
de déplacement.
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