Séance du 14 décembre 2009 - Pays d'Aubagne et de l'Etoile

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Monsieur BELVISO : Après cet appel et avant de passer à l’ordre du jour, je cède la parole à notre hôte du soir, Monsieur Gilles AICARDI, maire de Cuges-les-Pins. Monsieur AICARDI : Monsieur le Président, chers collègues maires, Mesdames et Messieurs les élus communautaires, les élus de Cuges, Mesdames et Messieurs du public, chers amis, c’est un honneur pour nous de vous recevoir dans cette salle des Arcades dont la décoration, je le précise immédiatement, appartient aux services de l’agglo. Bienvenue à Cuges que vous pourrez (si vous êtes d’accord, chacun fera comme il voudra) appeler, à partir de demain, « la terrine verte de l’agglo ». Pourquoi la terrine verte ? L’expression n’est pas de moi mais de Victor Hugo lui-même puisqu’en octobre 1839 et plus précisément le 1 er octobre, Victor Hugo avec sa maîtresse Juliette DROUET s’est arrêté à Cuges dans son voyage vers Toulon, a décrit Cuges et le premier cadeau qu’on voulait vous faire, c’est ce parchemin où il y a la description de Cuges par Victor Hugo et je vous suggère de faire comme repas de Noël, en famille, le repas qu’a mangé à Cuges Victor Hugo, vous le lirez, moi, je peux vous dire qu’à Cuges, on est pour la maintenance des traditions et donc plusieurs fois par an, si on peut, on fait ce repas. J’avais demandé au Président de faire le Conseil communautaire décentralisé en 2009, parce c’est l’année de ce qu’on a appelé nous, les 500 ans de notre translation. Pourquoi ? Cuges a été fondée à l’époque romaine ici, dans son site actuel mais les invasions moyenâgeuses ont contraint le seigneur et les habitants à monter sur la colline qui s’appelle aujourd'hui « la colline Saint-Antoine » mais il n’y avait pas la chapelle à l’époque bien sûr et le 11 mars 1509, il y a donc 500 ans cette année, le seigneur a signé la charte, le calme étant revenu, pour redescendre sur le site et c’est pour cela que le deuxième cadeau que nous vous faisons, c’est la médaille commémorative des 500 ans et la bouteille de Côtes de Provence commémorative d’un producteur local, Monsieur GIORDANENGO, que nous vous offrons et bien entendu ceux qui ont des procurations emporteront la bouteille et la médaille de leur mandant, il ne faut pas qu’il en reste. Et enfin, pour une saine lecture, on vous donne aussi, trois exemplaires des 3 derniers numéros de notre bulletin municipal ; voilà de la manière qu’on voulait vous accueillir, après le Conseil communautaire doit absolument finir avant minuit car on nous annonce du verglas dans le Col de l’Ange, on va essayer d’aller vite et ensuite, si on a encore quelques instants, les élus de notre commission « Fêtes et cérémonies » vous attendent et vous serviront l’apéritif. Voilà, bon travail à tous et je vous invite déjà tous et toutes le mardi 5 janvier pour la cérémonie des vœux dans cette même salle. Monsieur BELVISO : Merci, Monsieur le maire pour votre accueil. Nous allons donc enclencher cette séance. Au préalable, je vous rappelle que la séance est filmée et donc vue de très nombreuses fois sur le site internet, alors la bouteille, vous la prenez et si elle est dessous c’est quand même mieux et vous n’êtes pas obligés d’envoyer les pieds sous la table. Je vous propose, si vous en êtes d’accord et vous l’avez dans vos pochettes, que nous rajoutions une délibération qui sera rapportée par Madame GARCIA en fin de séance sur une convention type de mutualisation de travail entre les services de l’agglo et les communes. Vous avez également dans vos pochettes le tableau récapitulatif faisant suite aux courriers qui m’ont été adressés suite à l’adoption de notre règlement intérieur concernant la création des groupes au sein de notre assemblée. Il y aura donc en organisation de notre conseil, 5 groupes : • le groupe « Rassemblement pour le Pays d’Aubagne et de l’Etoile » regroupant 60 élus dont les 12 maires et issus des 12 communes, • le groupe « Socialiste, Républicain et Apparenté » comprenant 12 élus issus de 3 communes, • le groupe « Verts Ecologistes citoyens » comprenant 4 élus issus de 3 communes, • le groupe « Alliance pour le renouveau du Pays d’Aubagne », 3 élus issus d’une commune, • et le groupe « UMP et apparentés », 3 élus issus d’une commune. L’ensemble de ces éléments vous ayant été donnés, nous entamons notre séance par les délibérations 1 et 2, Monsieur ARNOUX. Monsieur ARNOUX : Merci, Monsieur le Président. La décision modificative n° 3 du budget principal de l’Agglo Pays d’Aubagne et de l’Etoile est équilibrée en dépenses et en recettes tant en section de fonctionnement à hauteur de 1.044.500 € que d’investissement 2/56
à hauteur de 961.000 €. Cette délibération intègre en dépenses réelles de fonctionnement : • Une participation supplémentaire au budget annexe des transports (800.000 €) liée à des créations de lignes ainsi qu’à un décalage de perception du versement transport (le VT étant une taxe, il ne peut être rattaché dans le cadre de la M14 au budget 2009). • Une participation supplémentaire au budget annexe des ordures ménagères (340.000 €) liée à l’actualisation du marché ainsi qu’à la hausse du tonnage. • Le dégrèvement au titre du plafonnement de la TP sur la valeur ajoutée (compte 7391173 – obligation de la M14 depuis le 1 er janvier 2009) : 111.000 €. • Des charges à caractère général (prestation de services ordures ménagères, entretien bennes, taxe foncière). • Des contributions, des cotisations ou subventions (MP 2013, Alma Mater, Association consommateurs solidaires, CDG). • Une diminution du virement vers la section d’investissement. Cette section est principalement équilibrée en recettes (avec plus d’un million d’euros) par un ajustement des impôts et taxes et principalement la taxe professionnelle qui est un impôt dynamique qui malheureusement va disparaître et le dynamisme de la fiscalité disparaîtra en même temps. En investissement, les crédits réels en dépenses sont consacrés aux ordures ménagères, pour des acquisitions de bennes, de conteneurs et de bacs. • 820.000 € correspondent à des opérations patrimoniales que l’on retrouve donc en recettes d’investissement. En recettes réelles, le virement de la section de fonctionnement est diminué mais la subvention complémentaire de la Région pour l’opération SICATEC équilibre la section. Les opérations d’ordre entre sections correspondent à des écritures de régularisation. Voilà pour la délibération n° 1. Sur le rapport de M. Patrick ARNOUX N° : 1-1209 OBJET : FINANCES - Décision Modificative n° 3 du Budget Principal de la Communauté d'agglomération. VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU la loi d’orientation n° 92.125 du 6 février 1992, VU la délibération N° 05-0208 du Conseil communautaire du 4 février 2009 visée par les services préfectoraux le 11 février 2009 approuvant le Budget Primitif 2009, VU la délibération N° 09-0309 du Conseil communautaire du 25 mars 2009 visée par les services préfectoraux le 31 mars 2009 approuvant la Décision Modificative n° 1 de 2009, VU la délibération N° 12-0709 du Conseil communautaire du 8 juillet 2009 visée par les services préfectoraux le 16 juillet 2009 approuvant la Décision Modificative n° 2 de 2009, CONSIDERANT l’avis favorable du Bureau de la Communauté réuni le 2 décembre 2009, Après en avoir délibéré, DECIDE ARTICLE 1 : D’approuver la Décision Modificative n° 3 du Budget Principal, équilibrée par section Section de fonctionnement…………………………….. 1.044.500,00 euros Section d’investissement………………………………… 961.000,00 euros ARTICLE 2 : De viser et adopter les états annexes joints ADOPTEE A LA MAJORITE DES MEMBRES PRESENTS 3 contre : Mme Sylvia BARTHELEMY, M. Alain GREGOIRE, M. Joseph PITTERA 3 Abstentions : Mme Sophie AMARANTINIS-ARTARIA, M. Gérard GAZAY, M. Léo MOURNAUD Monsieur ARNOUX : La délibération n° 2 concerne la décision modificative n° 1 du budget annexe des transports qui est liée, bien évidemment, avec la décision que je viens de vous présenter. FONCTIONNEMENT : Cette section s’équilibre à 948.900,60 euros. 3/56
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