2011 Document de référence - Paper Audit & Conseil

Informations relatives au rapport de gestion de la Société et tableau de passage entre le rapport de gestionet le document de référence de Havas 26.26. Informations relatives au rapport de gestion de la Société et tableaude passage entre le rapport de gestion et le document de référence de HavasLe présent document de référence comprend tous les éléments du rapport de gestion de la Société tels qu’exigés aux termes des articles L. 232-1-IIet R. 225-102 du Code de Commerce.Le tableau ci-après présente les éléments du rapport de gestion requis à ce titre.Tableau de passage entre le rapport de gestion et le document de référence de HavasÉléments contenus dans le rapport du Conseil d’Administration devant être soumis à l’Assemblée Généralepar application des articles L. 232-1, II et R. 225-102 du Code de CommerceRubriques du documentde référence contenant lesinformations correspondantesSituation et activité de la Société au cours de l’exercice écoulé 6.1, 7.1Résultats de l’activité 3, 20.8Progrès réalisés ou difficultés rencontrées 6.2Activités en matière de recherche et de développement 11Évolution prévisible de la situation de la Société et les perspectives d’avenir 1225, 5.2.33 ann. c. conso.Événements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle le rapport est établiann. 6 c. annuelsOrgane choisi pour exercer la Direction Générale de la Société (si le mode de Direction est modifié)NAAnalyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats, de la situation financière de la Société(notamment de sa situation d’endettement) et des indicateurs de performance de nature non financière(notamment environnement, personnel) 94, 5.2.29Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est confrontéeet 5.2.30 ann. c. conso.Indications sur l’utilisation des instruments financiers par la Société, lorsque cela est pertinent pour l’évaluation deson actif, de son passif, de sa situation financière et de ses pertes et profits4.3, 5.2.29 ann. c. conso.Informations sur les risques encourus en cas de variation de taux d’intérêt, de taux de change ou cours de Boursenote 11 c. annuelsListe des mandats ou fonctions exercés par les mandataires sociaux annexe 8Compte rendu de l’état de la participation des salariés (et éventuellement des dirigeants), des opérations réaliséesau titre des options d’achat ou de souscription d’actions réservées au personnel salarié et aux dirigeants,des opérations réalisées au titre de l’attribution d’actions gratuites au personnel salarié et aux dirigeantsChoix effectué par le Conseil d’Administration en cas d’attribution d’option de souscription ou d’achat d’actionsou d’attribution gratuite d’actions à des dirigeantsIndications prévues à l’article L. 225-211 du Code de Commerce en cas d’acquisition d’actionsen vue de les attribuer aux salariés15.4, 17.2 à 17.4, 5.2.16 ann.c. conso.NAActivité des filiales de la Société 6.2Prises de participation significatives dans des sociétés ayant leur siège en France 20.8Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser les participations croiséesNARenseignements relatifs à la répartition du capital social 18Opérations réalisées par les sociétés contrôlées majoritairement par la Société ou de souscription d’actionsau titre des options d’achat 17.4Montant des dividendes distribués au cours des trois derniers exercices et montant éligible à la réfaction 20.9, ann. 3 et 4Rémunérations et avantages de toute nature de chacun des mandataires sociaux15, note 21 c. annuelsModifications apportées au mode de présentation des comptes annuelsNAInjonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentiellesNAInformations sur la manière dont la Société prend en compte les conséquences socialeset environnementales de son activité 8Indications prévues à l’article L. 225-211 du Code de Commerce en cas d’opérations effectuées par la Sociétésur ses propres actionsNAÉléments de calcul et résultats de l’ajustement des bases de conversion et des conditions de souscription oud’exercice des valeurs mobilières donnant accès au capital ou des options de souscription ou d’achat d’actions 21.1Opérations réalisées par les dirigeants et les personnes qui leur sont étroitement liées sur leurs titres 17.2NA- Document de référence 2011 - 131