amt-rapport-annuel-2015
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Le comité d’audit<br />
MANDAT ET COMPOSITION<br />
Le comité d’audit a notamment pour mandat d’examiner<br />
l’information financière de l’AMT, dont les états financiers<br />
<strong>annuel</strong>s, de s’assurer que soit mis en place un processus<br />
d’évaluation et de gestion des risques, et de veiller à ce que<br />
des mécanismes de contrôle interne soient mis en place et<br />
qu’ils soient adéquats et efficaces.<br />
Ce comité est composé de trois membres du conseil, soit<br />
Robert Panet-Raymond (président), Jacinthe Charbonneau<br />
et Suzanne Lareau.<br />
Le comité de gestion<br />
des projets majeurs<br />
MANDAT ET COMPOSITION<br />
Le comité de gestion des projets majeurs a principalement<br />
pour mandat d’examiner les projets majeurs sous la<br />
responsabilité de l’AMT et de faire des recommandations<br />
au conseil ainsi que d’évaluer les pratiques en place en<br />
matière de gestion de projets et de gestion de risques dans<br />
les projets. Ce comité est composé de trois membres du<br />
conseil, soit Jacinthe Charbonneau (présidente), Robert<br />
Panet-Raymond et Suzanne Lareau.<br />
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RAPPORT ANNUEL <strong>2015</strong> | AMT |<br />
PRINCIPALES ACTIVITÉS<br />
Au cours de l’année <strong>2015</strong>, le comité d’audit s’est réuni à<br />
quatre reprises, ce qui lui a notamment permis de procéder à<br />
l’examen des états financiers 2014 avec la vice-présidence<br />
Administration et finances ainsi qu’avec des représentants<br />
du Vérificateur général du Québec et d’en recommander<br />
ensuite l’approbation au conseil.<br />
Le comité a aussi recommandé au conseil l’approbation d’un<br />
nouveau régime d’emprunts. Finalement, le comité a fait le<br />
suivi de la trésorerie et du financement de l’AMT puis mené<br />
plusieurs activités avec la direction de l’Audit interne, dont<br />
les suivantes :<br />
• Examen des <strong>rapport</strong>s d’activités de l’audit interne<br />
découlant du plan d’audit interne <strong>2015</strong>, notamment en<br />
matière de sécurité ferroviaire<br />
• Suivi de la mise en application par la direction des<br />
recommandations de l’audit interne<br />
• Discussions périodiques à huis clos avec le directeur de<br />
l'Audit interne, en l’absence des membres de la direction<br />
Le comité a fait <strong>rapport</strong> de ses activités au conseil après<br />
chacune de ses réunions.<br />
PRINCIPALES ACTIVITÉS<br />
Créé à la fin de l’année 2013, le comité a amorcé ses activités<br />
en janvier 2014. Le comité s’est réuni à huit occasions en <strong>2015</strong>.<br />
Le comité a suivi le transfert du projet de système de transport<br />
collectif dans l’axe A-10/Centre-ville (Montréal) et du Plan<br />
de mobilité de l’Ouest à la Caisse de dépôt et placement du<br />
Québec (CDPQ) puis s’est assuré d’une transition ordonnée.<br />
Le comité a passé en revue les principaux constats et<br />
recommandations de la firme GPBL pour l’amélioration des<br />
processus de gestion de projets standardisée et fait le suivi<br />
du plan d’action en découlant. En outre, le comité a examiné<br />
et émis des recommandations au conseil relativement à des<br />
projets majeurs de développement des transports collectifs,<br />
dont les suivants :<br />
• Axe Pie-IX à Montréal et Laval – Voie réservée<br />
• Centre de maintenance Pointe-Saint-Charles<br />
• Réseau de métro – Programme de prolongement<br />
du réseau<br />
• Voitures ferroviaires – Acquisition d’unités neuves<br />
Le comité a fait <strong>rapport</strong> de ses activités au conseil après<br />
chacune de ses réunions.<br />
RELEVÉ DES PRÉSENCES DES ADMINISTRATEURS ET MEMBRES DES COMITÉS<br />
MEMBRES<br />
CONSEIL<br />
D'ADMINISTRATION<br />
COMITÉ<br />
D'AUDIT<br />
COMITÉ DE GESTION<br />
DES PROJETS MAJEURS<br />
SÉANCES<br />
RÉGULIÈRES<br />
SÉANCES<br />
EXTRAORDINAIRES<br />
SÉANCES<br />
RÉGULIÈRES<br />
SÉANCE<br />
EXTRAORDINAIRE<br />
SÉANCES<br />
RÉGULIÈRES<br />
SÉANCES<br />
EXTRAORDINAIRES<br />
9 4 3 1 6 2<br />
Nicolas Girard 1 5 4 1 1 1 1<br />
Paul Côté 2 4 0 2 0 4 0<br />
Jacinthe Charbonneau 8 3 3 1 6 2<br />
Suzanne Lareau 8 3 2 1 4 1<br />
Robert Panet-Raymond 8 3 3 1 6 1<br />
Caroline St-Hilaire 3 1 0<br />
Aref Salem 8 2<br />
Paul Larocque 4 2<br />
Alain Dépatie 4 6 2<br />
1. Départ de M. Girard le 19 août <strong>2015</strong>. 2. M. Côté est entré en fonction le 20 août <strong>2015</strong>. 3. Départ de Mme St-Hilaire le 26 février <strong>2015</strong>. 4. M. Dépatie est entré en fonction le 26 février <strong>2015</strong>.