BODI n°247 - Novembre - Conseil général de l'Isère

(SL199) Coteaux de Saint-Roch - La Balme-les-Grottes
(PSN07) Etang des Longs - Brié-et-Angonnes
Je vous propose :
- au titre des actions de fonctionnement 2010, prévues dans les plans de préservation et
d’interprétation pour le suivi scientifique, l’entretien des ouvrages et infrastructures, l’entretien
des milieux, les actions sur la végétation, l’accueil du public et la surveillance, d’attribuer aux
communes de Panossas, Montcarra, Saint-Pierre-d’Allevard, Charette, Saint-Siméon-de-
Bressieux, Vif, Chonas-l’Amballan, Villemoirieu et Saint-Romain-de-Jalionas, une subvention de
fonctionnement pour une somme globale de 28 721,40 € dont le détail figure dans les annexes
6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, et 13,
- au titre des actions d’investissement 2010, prévues dans les plans de préservation et
d’interprétation, pour les acquisitions, la réalisation de plan de préservation et d’interprétation,
de travaux liés à la préservation de la faune et de la flore, la conception et la réalisation de
signalétique d’interprétation et directionnelle, la réalisation d’aménagements légers pour
l’ouverture au public, la publication et la communication, d’attribuer aux communes de Brié-et-
Angonne, Saint-Pierre-d’Allevard, Saint-Siméon-de-Bressieux, Hières-sur-Amby, Chonasl’Amballan,
Villemoirieu, Saint-Romain-de-Jalionas, Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu et La
Balme-les-Grottes, une subvention d’investissement pour une somme globale de 50 602,79 €
dont le détail figure dans les annexes 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20 et 21.
Sites gérés par l’Agence pour la valorisation des espaces naturels isérois remarquables
(Avenir)
Je vous propose :
- au titre des actions de fonctionnement 2010, pour l’entretien des milieux et des actions sur la
végétation, le suivi scientifique, l’accueil du public et la surveillance, des espaces naturels
sensibles de la Confluence de la Bourbre et du Catelan (SL068), du marais de Charvas
(SL023), de l’étang de Mai (SL014), de la boucle des Moïles (SL005), du marais des Goureux
(SL027), du marais des Engenières (SL078), du marais de Chambrotin (SL076), de la Tufière
de Montalieu (SL062) et du marais des Luippes (SL071), d’attribuer à Avenir, gestionnaire de
ces neuf sites, les subventions de fonctionnement dont le détail figure en annexe 22, pour une
somme globale de 36 721 € ;
- au titre des actions d’investissement 2010, pour les travaux liés à la préservation de la faune
et de la flore, la réalisation du bilan et la révision de plan de préservation et d’interprétation des
espaces naturels sensibles du marais de Charvas (SL023) et du marais des Engenières
(SL078), d’attribuer à Avenir, gestionnaire de ces deux sites, une subvention d’investissement
dont le détail figure en annexe 23, pour une somme globale de 35 425 €.
(SL014) Marais des Engenières – Avenir
La commission permanente réunie le 25 avril 2008 a attribué à l’association Avenir une
subvention de fonctionnement de 858 €. A ce jour, il reste un solde à payer de 600,60 € suite à
une erreur de manipulation du logiciel de suivi des subventions.
Je vous propose de réattribuer à l’association Avenir le solde restant à payer, soit 600,60 € sur
l’imputation 6574/738.
2 – Décision
La commission permanente adopte le rapport du Président
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BODI N° 247 de novembre 2010