BODI n°247 - Novembre - Conseil général de l'Isère

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DES TERRITOIRES
Service de l'environnement
Politique : - Environnement
Programme : Espaces naturels sensibles (1)
Opération : Subventions ENS
Objet : Sites départementaux, sites locaux, subventions
Extrait des décisions de la commission permanente du 29 octobre 2010,
dossier n° 2010 C10 G 20 83 ...................................................................................................... 19
Politique : - Environnement
Programme : Espaces naturels sensibles (2)
Opération : Subventions ENS
Objet : Sites départementaux, sites locaux, subventions
Extrait des décisions de la commission permanente du 29 octobre 2010,
dossier n° 2010 C10 G 20 84 ...................................................................................................... 28
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE
Service Culture
Nomination de préposés auprès de la régie de recettes des boutiques des musées
départementaux
Arrêté n°2010-5029 du 05 juillet 2010......................................................................................... 38
Fermeture et réouverture du musée de Saint Antoine l'Abbaye
Arrêté n°2010/8454 du 11 octobre 2010 ..................................................................................... 39
Tarif du petit train du Domaine départemental de Vizille
Arrêté n°2010-8494 du 11 octobre 2010..................................................................................... 40
DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE
Politique : - Enfance et famille
Programme(s) : - Prévention enfance
- Accueil familial enfance
- Hébergement enfance
- Modes de garde enfants
- Santé mères et enfants
Objet : Décision modificative n°2 : Enfance et familles
Extrait des deliberations du 21 octobre 2010, dossier n° 2010 DM2 B 1 04.............................. 41
DIRECTION DE LA SANTE ET DE L’AUTONOMIE
Service des établissements et services pour personnes âgées
Politique : - Personnes âgées
Programme : Hébergement personnes âgées
Opération : Etablissements personnes âgées
Objet : Avenant à la convention tripartite de l'EHPAD de Villette d'Anthon pour l'extension de
capacité de 8 places d'accueil de jour, de 4 places d'hébergement temporaire, portant la
capacité totale de la structure à 78 places et la transformation de 14 lits permanent en unité
spécifique Alzheimer
Extrait des décisions de la commission permanente du 29 octobre 2010,
dossier n° 2010 C10 B 5 64 ....................................................................................................... 43
Service des établissements et services pour personnes handicapées
Politique : - Personnes handicapées
Programme : Hébergement PH
Opération : Aide aux organismes HPH
BODI N° 247 de novembre 2010 4