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KCE Reports 85 S Médecine à l’acte/médecine au forfait – ANNEXES 65
Tableau 22: Nombre de forfaits par an – Cohorte 1
Année
Nombre de forfaits 2002 2003 2004
-49 1 . .
0 7448 530 492
1 68 41 30
2 46 56 40
3 34 34 43
4 26 70 45
5 39 42 57
6 731 58 50
7 34 703 53
8 48 2664 75
9 69 117 122
10 199 618 301
11 708 2479 671
12 13300 15964 20779
13 88 155 893
14 8 49 22
15 7 8 14
16 1 4 4
17 3 2 4
18 . 3 3
19 1 . .
20 . 3 .
22 . 2 1
23 . 4 3
24 . 8 10
All 22859 23614 23712
En théorie, nous devrions retrouver dans la cohorte 1, pour une grande majorité des
individus, 12 forfaits par an. Il existe quatre exceptions principales.
1. L’hospitalisation de longue durée : le forfait n’est pas dû lorsque le patient est
hospitalisé plus d’un mois civil complet.
2. Le phénomène d’entrées-sorties. Pour la cohorte 1, les individus sélectionnés
sont ceux qui ont un forfait en janvier 2002 et en décembre 2004. Lors d’un
changement de maison médicale, il peut donc y avoir une période pendant
laquelle le patient n’est plus soigné au forfait.
3. Les personnes décédées.
4. Les nouveau-nés.
Le tableau montre que seulement 13300 individus sur 22859 ont le nombre de forfaits
attendu en 2002 et près d’un tiers des individus n’ont pas de forfait facturé (du moins dans
nos données). Le problème semble se résoudre au fil du temps puisque le nombre de
forfaits augmente de 2002 à 2004. Après vérification, un des 3 organismes assureurs
participant à l’étude a eu des problèmes de facturation des forfaits. Ces données sont
irrécupérables. La sélection des individus pour cet organisme assureur a donc été effectuée
sur base de l’inscription administrative des individus au sein des maisons médicales
travaillant au forfait.