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KCE Reports 85 S Médecine à l’acte/médecine au forfait – ANNEXES 69
Tableau 27: Nombre de prestations – Cohortes 1 et 2
Nombre de prestations Cohorte 1 Cohorte 2
0 39 382
1 18 152
2 16 155
3 29 145
4 23 154
5 25 179
6-51 661 6592
51-100 3573 4596
101-200 10495 5061
201-300 4124 2524
> 300 5009 4072
Total 24012 24012
Ainsi, 39 individus n’ont aucune prestation dans la cohorte 1, tandis que le nombre
correspondant est de 382 pour la cohorte 2. Il y a donc plus d’individus sans prestations
dans la cohorte 2. Cependant, les deux cohortes ne sont pas comparables à cause de
l’existence des forfaits dans la cohorte 1. Pour la cohorte 2, 1,6% des individus n’auraient
bénéficié d’aucune prestation au cours des 3 années de l’étude. Sachant que sur une année,
environ un tiers des individus n’ont pas de consultation, ce chiffre apparaît cohérent.
Les codes comptables nuls
Nous avons examiné les cas pour lesquels il existe un code de nomenclature et un montant
positif, mais avec un code comptable nul. Il s’agit le plus souvent de médicaments provenant
des officines publiques. L’importance de ce phénomène dépend de la catégorie de
remboursement. D’après les informations reçues de l’IMA, ces prestations ne doivent pas
être reprises dans les dépenses. Par contre, la question se pose pour les analyses de qualité.
Les individus ont-ils consommé ces médicaments ? Le tableau suivant reprend les
principaux codes concernés (chiffres pour la cohorte 1).
Tableau 28: Illustration pour les codes comptables nuls – Cohorte1
nbre nbre montant montant montant %
Catégorie nb cc=0 cc 0 cc=0 cc0 total montant
Catégorie A 54791 453 54338 15273 2582843 2598116 0,6
Catégorie BG 22291 586 21705 5850 218360 224211 2,6
Catégorie B 439345 5365 433980 98414 8293809 8392223 1,2
Catégorie CG 327 12 315 55 1471 1526 3,6
Catégorie C 3465 66 3399 520 31124 31644 1,6
Catégorie Cs 20120 146 19974 655 89575 90230 0,7
Catégorie Cx 28110 241 27869 595 74544 75140 0,8
Taxe de garde 5512 84 5428 314 22147 22462 1,4
Seringues stériles à l’insuline 879 120 759 387 4439 4826 8,0
Total 574840 7073 567767 122063 11318314 11440377 1,1
cc=code comptable
Ainsi par exemple, la catégorie « Seringues stériles à l’insuline » apparaît 879 fois dans la
cohorte 1. Dans 120 cas sur les 879, le code comptable est nul. Pour cette catégorie, le
montant correspondant représente 8% du montant total. Pour la catégorie B, le montant
concerné ne représente que 1,2% du montant total, mais est beaucoup plus important.