Couv234-D.velop Durable - BNP Paribas

Le Règlement intérieur du groupe, modifié
le 10 août 2001, définit les règles générales
d’éthique et de déontologie à appliquer par
le personnel, notamment les collaborateurs ayant
accès à des informations sensibles concernant
les activités et les résultats de BNP Paribas.
Le dispositif de contrôle interne s’appuie
également sur le recensement et la mise à jour
régulière des procédures transversales du groupe,
qu’elles émanent de la Direction Générale, des
pôles ou des fonctions groupe. Ces procédures
sont mises à disposition de l’ensemble des
collaborateurs au moyen de la base informatique
Directives groupe.
L’ensemble des questions relatives au contrôle
interne et aux risques fait l’objet de
présentations périodiques au Comité de contrôle
interne et des risques et par son truchement
au Conseil d’administration de BNP Paribas
(cf. la partie “Gouvernement d’entreprise”
du présent Rapport).
Le schéma ci-après présente l’organisation du Contrôle Interne au sein de BNP Paribas à fin 2003 :
Inspecteur Général
Inspection Générale
Responsable Group
Risk Management
Filière intégrée des
risques de crédit,
de contrepartie et
de marchés
Risque opérationnel
Directeur Général
Directeurs Généraux
Délégués
Responsable Éthique
et Déontologie
Déontologie du
personnel
Ligne
Éthique/Déontologie
Blanchiment
L’organisation du Contrôle Interne
En application de l’annonce faite aux
actionnaires réunis en Assemblée Générale
du 14 mai 2003, le Conseil d’administration
de BNP Paribas a défini les modalités de
la dissociation des fonctions de Président et
celles de Directeur Général. Le Président n’exerce
aucune responsabilité exécutive. Le Directeur
Général, assisté de deux Directeurs Généraux
Délégués, assure l’intégralité de la direction
opérationnelle du groupe, constitué de 5 pôles
d’activités, en incluant BNP Paribas Capital,
et de 13 fonctions groupe. L’Inspecteur Général
est désormais rattaché au Directeur Général
du groupe.
En application de la note d’organisation du
groupe BNP Paribas du 22 septembre 1999
posant les fondements du système de contrôle
interne, le système de contrôle interne
BNP Paribas repose sur trois principes essentiels
et sur un référentiel d’instructions.
Responsables de
Pôles
Responsable de
l’Audit de Pôle/
Métier
Responsables de
Fonctions Groupe ( * )
Correspondants
Audit, Informatique
Comptabilité, RH,
Juridique
* À l’exception des fonctions GPG (Global Procurement Group) et Imex (Immobilier d’exploitation) rattachées à l’un des Directeurs Généraux Délégués.
65