Fiche ERP - PrÃ©fecture du Puy-de-DÃ´me

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Observatoire de l’accessibilité - Département du Puy-de-dôme - Guide de l’accessibilitéERPEtablissements comportant des locaux d’hébergement Fiche ERP(suite) H.15Exemples de salles d’eau avec WCLes dimensions sont déterminées en fonction de l’espace de manœuvre avec possibilité de demitouren (diamètre 1,50) en dehors du débattement de porte et des équipements fixes.Axe de lacuvette poséeou suspendue2,400,40 0,80 0,90Croquis de principeConfort d’usage :Espace d’usage du WChors zone de la douchePorte de 0,90Axe de lacuvette poséeou suspendue2,300,40 0,80 0,902,000,900,502,000,80 0,50Porte de 0,90Dispositif d’aide à la fermeturede porte conseillé150Edition - Janvier 2009
Observatoire de l’accessibilité - Département du Puy-de-dôme - Guide de l’accessibilitéERPDouches & Cabines hors locaux d’hébergementFiche ERPH.16Objet de la ficheRappeler les dispositions de l’arrêté pour l’application, aux douches et cabines d’essayage,d’habillage ou de déshabillage, des articles R.111-19 à R.111-19-3 & R.111-19-6 du code de laconstruction et de l’habitation.Ce document présente un caractère informatif et ne prétend pas être exhaustif par rapport à la réglementation en vigueur.PrincipePrescriptions réglementairesLorsqu’il y a lieu à déshabillage ou essayage en cabine, au moins une cabinedoit être aménagée et accessible par un cheminement praticable.Les cabines aménagées doivent être installées au même emplacement queles autres cabines lorsque celles-ci sont regroupées.Lorsqu’il existe des cabines séparées pour chaque sexe, au moins unecabine aménagée et séparée pour chaque sexe doit être installée.RéférencesArticle 18 de l’arrêtéERP- IOPdu 1 er août 2006Cabines d’essayage, d’habillage ou de déshabillageLes cabines aménagées dans les établissements et installations comportantArticle 18 de l’arrêtédes cabines d’essayage, d’habillage ou de déshabillage, doivent comporter enERP- IOPdehors du débattement de porte éventuel :du 1 er août 2006 un espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour ; un équipement permettant de s’asseoir et de disposer d’un appui enposition « debout ».Commentaire (cf. Annexe 8 de la circulaire DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007)Recommandation : Lorsque plusieurs cabines sont aménagées, il est recommandé de prévoir unaccès latéral par la gauche dans une partie des cabines et un accès latéral par la droite dans l'autrepartie. L'accès latéral minimal réglementaire peut utilement être complété par un accès frontal.Espace de manœuvre avecpossibilité de demi-tour∅ 1,50 mEquipement permettant de s’asseoiret de disposer d’un appui en position « debout »Rideau ou Porte de 0,90Dispositif d’aide à la fermeturede porte conseillé1,50 m minimum1,50 m + assiseCommentairesDans un stade nautique, la cabine aménagée possède 2 portes qui doivent répondre aux exigences d’usageci-dessus. Une banquette de 1,20 m x 0,60 m avec barre de maintien facilite déshabillage et habillage.Dans les cabines d’essayage équipées d’un rideau, celui-ci doit être manoeuvrable en position « assis »Edition - Janvier 2009 151
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