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de certaines informations, de mieux encore
nouer des contacts entre eux. En effet, le nombre
de représentants des OAR, mais surtout
le nombre de collaborateurs de l’Autorité de
contrôle participant à cette rencontre, a été
clairement augmenté, ce qui donne l’occasion
non seulement aux instances dirigeantes,
mais également aux collaborateurs de
discuter avec leurs homologues. En outre,
ces conférences de coordination se sont toutes
trois étendues sur une journée entière au
lieu de l’heure et demie qui y était consacrée
préalablement.
L’Autorité de contrôle s’est en outre rendue
régulièrement aux forums organisés par
les organismes d’autorégulation. Considérée
au départ d’un œil très critique, ce forum régulier
s’avère un instrument précieux pour
les organismes sans doute, mais également
pour l’Autorité de contrôle. Son rythme relativement
fréquent propose en effet une plateforme
régulière d’information et d’échange.
De nouveaux développements peuvent ainsi
être annoncés rapidement et des difficultés
potentielles discutées dans un cadre compétent
et une ambiance de qualité.
Rencontres régulières et personnelles
Ce renforcement des contacts entre l’Autorité
de contrôle et les organismes d’autorégulation
en général a aussi été perceptible dans
les relations avec l’OAR ASG. Les meilleures
ressources en personnel de l’Autorité de contrôle
aidant, les membres de la direction de
l’OAR ASG purent ainsi rencontrer personnellement
et régulièrement les collaborateurs ou
supérieurs hiérarchiques de l’Autorité de contrôle
dès 2002 et ce non seulement à l’occasion
de contacts informels (conférences de
coordination, forums des OAR, différents sé-
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minaires ou assemblées) mais aussi dans le
cadre des révisions annuelles de l’OAR ASG.
De plus, ces contacts ont été largement complétés
par des appels téléphoniques nombreux
ou des échanges de courriers et de
courriels nourris.
Les sujets alors abordés ont notamment
porté sur les thèmes suivants: demandes de
mutations personnelles, réglementaires ou
statutaires; analyse des rapports annuels – laquelle,
depuis 2002, n’engendre plus nécessairement
une rencontre avec les membres
de l’OAR; pratique de l’Autorité de contrôle
en particulier en ce qui concerne le champ
d’application de la loi sur le blanchiment –
qui furent particulièrement nombreuses en
2003; informations ponctuelles relatives à
certains candidats à l’affiliation; simple prise
de température.
La publication en 2003 de l’ordonnance de
l’Autorité de contrôle concernant les obligations
des intermédiaires financiers qui lui
sont directement soumis engendra, elle aussi,
plusieurs contacts entre l’OAR ASG et l’Autorité
de contrôle. Ainsi l’OAR ASG a saisi l’opportunité
offerte aux organismes et personnes
intéressées, de donner son avis sur ce
projet au cours de la procédure de consultation.
Plus tard, l’OAR ASG décida de réviser
son propre règlement d’autorégulation dans
le but, notamment, d’une adaptation à certains
points de cette ordonnance.
A ce jour, cette modification du règlement
est la dernière survenue et a été approuvée
par décision du 29 juillet 2005 de l’Autorité de
contrôle. Et même si l’Autorité de contrôle et
l’OAR ASG ont des opinions divergentes sur
la portée de la notion d’intermédiaire financier
étranger au sens de l’article 2 alinéa 2 de
la loi sur le blanchiment d’argent soumis à
une surveillance équivalente, ces divergences
n’ont pas entamé la bonne coopération entre
les deux institutions sur d’autres points.
Par ailleurs, à fin mars 2002, à l’occasion de
la réorganisation du bureau régional de Genève,
l’OAR ASG a requis l’approbation de
l’Autorité de contrôle quant à l’admission d’un
nouveau membre au sein de la direction de
l’OAR. Cette personne devait par ailleurs re-