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Sommaire
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Index 3
Sommaire 5
Résumé du Prospectus 7
Facteurs de risque 13
Responsables du Prospectus
1.1. Déclaration de conformité et responsabilité 20
1.2. Contrôle des comptes 20
1.3. Politique d’information 20
Renseignements concernant l’OFFRE et l’INVESTISSEMENT
2.1. Renseignements concernant les destinataires de l’OFFRE 23
2.1.1. Montant de l’avantage fi scal 23
2.1.2. Limites de l’avantage fi scal 24
2.1.3. Conditions pour pouvoir bénéfi cier de l’avantage fi scal 25
2.2. Renseignements généraux sur L’INVESTISSEMENT 30
2.2.1. Caractéristiques générales 30
2.2.2. Rendement 30
2.2.3. Trésorerie 33
2.2.4. Montant de l’émission 34
2.2.5. Forme 34
2.2.6. Loi applicable et tribunaux compétents 34
2.2.7. Acceptation des termes et conditions 34
2.2.8. Régime fi scal de L’INVESTISSEMENT 34
2.3. Renseignements sur le PRÊT 35
2.3.1. Libération du PRÊT 35
2.3.2. Intérêt et rendement 36
2.3.3. Remboursement 36
2.3.4. Remboursement anticipé 36
2.3.5. Garantie 36
2.3.6. Droits sociaux des détenteurs de DROIT AUX RECETTES 36
2.4. Renseignements sur les DROITS AUX RECETTES 36
2.4.1. Durée du DROIT AUX RECETTES 36
2.4.2. Calcul du DROIT AUX RECETTES 36
2.4.3. Rendement 36
2.4.4. Libération de L’INVESTISSEMENT EN EQUITY 39
2.4.5. Dépassement du BUDGET du FILM 39
2.4.6. Décomptes d’exploitation 39
2.4.7. Garanties 39
2.4.8. Cessibilité 40
2.5. Renseignements sur L’OPTION DE VENTE 40
2.5.1. Nature de L’OPTION DE VENTE 40
2.5.2. Caractéristiques de L’OPTION DE VENTE 40
2.5.3. Prix d’exercice de L’OPTION DE VENTE 41
2.5.4. Information des INVESTISSEURS 41
2.5.5. Capacité à honorer l’OPTION DE VENTE 41
2.6. Renseignements concernant les avantages accessoires liés à l’OFFRE 41
2.6.1. Générique du FILM 41
2.6.2. Matériel promotionnel du FILM 42
2.6.3. Divers 42
2.7. Renseignements concernant l’OFFRE 42
2.7.1. Structure de l’OFFRE 42
2.7.2. Buts de l’OFFRE 42
2.7.3. Frais de l’OFFRE 42
2.7.4. Période de l’OFFRE 42
2.7.5. Formalités 42
2.7.6. Droit applicable et compétence 42
2.7.7. Intérêt des personnes physiques et morales participant à L’OFFRE 42
Renseignements de caractère général concernant SCOPE INVEST et les Films
3.1. Renseignements concernant SCOPE INVEST 44
3.1.1. Dénomination sociale et siège social 44
3.1.2. Forme juridique 44
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