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ANNEXE B : CARACTERISTIQUES ARTISTIQUES ET TECHNIQUES DU FILM
1. Titre provisoire ou défi nitif : _________________________
2. Genre : _________________________
3. Durée : _________________________
4. Agrément : déposé pour être agréé comme « oeuvre audiovisuelle belge » le : _______________
5. Version originale : _________________________
6. Format : _________________________
7. Réalisateur : _________________________
8. Scénariste : _________________________
9. Interprètes principaux : _________________________
10. Lieu de tournage : _________________________
11. Début de tournage : _________________________
12. Durée du tournage : _________________________
13. Date de livraison de la copie zéro : _________________________
14. Date de sortie du FILM en salles en Belgique : _________________________
Ou date de diffusion pour une œuvre télévisuelle : _________________________
15. Le négatif sera développé et détenu par le laboratoire _________________________
16. Le devis de production du FILM est actuellement estimé à _________________________ hors taxes, dont
minimum _________________________ de DEPENSES BELGES. Ce budget contient une part
de _________________________ qui sera prise en charge par le PRODUCTEUR et ses coproducteurs, ainsi qu’une part
de ___________________ euros qui sera prise en charge par __________________.
17. Responsable de la Production Déléguée Belge : _________________________
18. Version du scénario remise à SCOPE INVEST : _________________________
19. Coproducteur : _________________________
20. Durée des droits d’auteurs : _________________________
21. RNPP : La quote-part des RECETTES NETTES PART PRODUCTEUR acquise par l’INVESTISSEUR sera calculée
comme suit :
1) Jusqu’à récupération par l’INVESTISSEUR d’un montant de _________________________,
_______________________% des RNPP à provenir de l’exploitation du FILM sous toutes formes, modes,
supports ou procédés en Belgique et dans le reste du monde ;
2) Après récupération par l’INVESTISSEUR au moyen des pourcentages tels que défi nis ci-dessus d’un montant
de _________________________ et jusqu’à récupération par l’INVESTISSEUR d’un montant total cumulé de
_________________________, les quotes-parts défi nies ci-dessus seront ramenées de
_________________________à _________________________% ;
3) Ensuite les quotes-parts défi nies ci-dessus seront ramenées de _________________________ à
_________________________%, les assiettes demeurant inchangées, et ce sans limite de sommes ni de durée.
22. Numéro de compte du PRODUCTEUR : _________________________
23. Numéro de compte de l’INVESTISSEUR : _________________________