Document de RÃ©fÃ©rence - Kaufman & Broad 2002

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2.3.4 Organigramme du GroupeL’organigramme des sociétés détenues par Kaufman & Broad SA au 30 novembre 2002, leur pourcentage de détentiondu capital et des droits de vote sont indiqués sur le schéma suivant :Kaufman & Broad SAHolding (marketing, finance, juridique, communication, ressources humaines et service client)Sopra Promotion SAAppartements, bureaux, maisons96 %SNC Bati Service4 %99,99%99,99%(a)Kaufman & Broad Homes SASMaisons individuelles en villageKaufman & Broad Développement SASAppartements, bureaux96 %96 %50 %25 %SNC BréguetSNC Kaufman & BroadMaisons individuellesSNC Show Room4 %4 %25 %(b)100 %99,99%99,2%99,99%Kaufman & Broad Participations SASAppartements, bureauxSMCI Développement SASAppartements, bureauxKaufman & Broad Rénovation SASMarchand de biensMillet SNC1 %90 %90 %100 %1 %SNC CamilleMaisonsPark Promotion SNCAppartementsPark Rénovation SNCMarchand de biensSefima Transaction SARLTransactions immobilièresSNC Camille-Collectifs KBD99 %10 %10 %99 %100 %First Promotion SASAppartements, bureaux1 %SNC Camille-Collectifs KBP99 %(c)100 %Progesti SAAppartements1 %SNC Camille-Collectifs Primo99 %(a) Kaufman & Broad Homes bénéficie de 100 % de l’usufruit de Sopra Promotion SA. Selon les termes du contrat, le transfert de nuepropriétépourra intervenir en 2005.(b) Kaufman & Broad Participations est issue de la fusion-absorption, en 2000, par Sefiparim SAS de Sefima SA, Frank Arthur SA etPark SAS.(c) Kaufman & Broad SA bénéficie de 25,5 % de la pleine propriété de Progesti SA et Kaufman & Broad Développement SAS de 74,5 %de l’usufruit. Selon les termes du contrat, le transfert de nue-propriété pourra intervenir en 2005.En outre, le Groupe comprend des sociétés civiles immobilières et des sociétés en nom collectif qui hébergent certainsprogrammes immobiliers.• Kaufman & Broad Homes SAS est une société opérationnelle dont l’activité consiste en la réalisation des programmesde Maisons individuelles en village sous les marques Kaufman & Broad, Bréguet et Bati Service.• Kaufman & Broad Développement SAS est une société opérationnelle dont l’activité consiste en la réalisation desprogrammes d’appartements et d’immobilier d’entreprise sous la marque Kaufman & Broad directement ou autravers de structures ad hoc (SNC ou SCI).60
• SMCI Développement SAS est une société opérationnelle dont l’activité consiste en la réalisation des programmesd’appartements sous la marque SMCI directement ou au travers de structures ad hoc (SNC ou SCI).• Kaufman & Broad Participations SAS est une société holding résultant de l’absorption, en 2000, par Sefiparim SASde Sefima SAS, Frank Arthur SA et Park SAS. Elle détient des participations dans les sociétés Park Promotion SNC,Park Renovation SNC et Sefima Transaction SARL ainsi que dans les structures ad hoc (SNC ou SCI) hébergeant lesprogrammes développés sous les marques Frank Arthur, Park et Sefima.• Sopra Promotion SA est une société opérationnelle dont l’activité consiste en la réalisation des programmes d’appartementsou de maisons individuelles sous la marque Sopra directement ou au travers de structures ad hoc (SNC ouSCI).• First Promotion SAS est une société opérationnelle dont l’activité consiste en la réalisation des programmes d’appartementssous la marque First directement ou au travers de structures ad hoc (SNC ou SCI).• Progesti SA est une société opérationnelle dont l’activité consiste en la réalisation des programmes d’appartementssous la marque Résidences Bernard Teillaud directement ou au travers de structures ad hoc (SNC ou SCI).• Park Promotion SNC est une société opérationnelle dont l’activité consiste en la fourniture de prestations deservices de gestion, de commercialisation et d’assistance technique aux structures ad hoc (SNC ou SCI) hébergeant lesprogrammes développés sous la marque PARK.• Park Renovation SNC est une société ayant le statut de marchand de biens et qui exerce à ce titre certaines opérationsde transactions immobilières.• Sefima Transaction SARL est une société ayant le statut de marchand de biens et qui exerce à ce titre certaines opérationsde transactions immobilières.• Kaufman & Broad Renovation SAS est une société ayant le statut de marchand de biens et qui exerce à ce titre certainesopérations de transactions immobilières.• SNC Camille-Maisons, SNC Camille-Collectifs KBD, SNC Camille-Collectifs KBP, SNC Camille-Collectifs Primosont des sociétés opérationnelles dont l’activité consiste en la réalisation de programmes d’appartements ou demaisons individuelles dont le financement est assuré par le Crédit Agricole d’Ile-de-France.• SNC Bati Service est une société qui développe des programmes sous la marque Bati Service.• SNC Bréguet est une société qui développe des programmes sous la marque Bréguet.• SNC Kaufman & Broad Maisons Individuelles est une société en sommeil.• SNC Showroom est une société opérationnelle qui gère les showrooms du Groupe.• SNC Millet est une société en sommeil qui ne dispose pas d’activité propre.2.3.4.1 Conventions intra-groupeUne convention de trésorerie a été signée le 2 décembre 2002 entre les sociétés du Groupe. Cette convention a pourobjet de permettre aux sociétés du Groupe de pratiquer entre elles des opérations de trésorerie et, à cet effet, de placerles opérations financières des Sociétés Participantes sous la direction du service de trésorerie du Groupe, organisépar la Société Centralisatrice et chargé d'assurer la coordination de la gestion de l'ensemble des besoins et excédents detrésorerie du Groupe afin de permettre à chaque Société participante de bénéficier :- d'une optimisation de sa gestion de trésorerie- d'une diminution du coût moyen pondéré de ses besoins de trésorerie- d'une juste rémunération de ses excédents de trésorerie.Compte tenu de l'objet des sociétés et des conditions de cette convention, celle-ci a été considérée comme ne nécessitantpas l'autorisation préalable du Conseil, conformément à l'article L 225-39 du Code de Commerce. Elle figureradonc dans la liste des conventions conclues au cours de l'exercice en cours qui sera communiquée au Conseil d'Administrationet aux Commissaires aux Comptes lors de l'arrêté des comptes de l'exercice clos le 30 novembre 2003.61
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