Document de Référence - Kaufman & Broad 2002

• 1,3 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes d’appartements réalisés sous une autre marque queKaufman & Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ; et• 0,5 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes d’immobilier d’entreprise.Étant entendu que pour les programmes en cours de développement achetés par le Groupe (pour autant qu’ils étaienten cours de construction lors de l’achat), le taux applicable est égal à 0,7 % du chiffre d’affaires hors taxes générépar les programmes de maisons individuelles et 0,65 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmesd’appartements.Au-delà du plafond de 609,8 millions d’euros hors taxes, le montant des redevances applicables à la partie supérieureà ce seuil est fixé comme suit :• 1,1 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes de Maisons individuelles en village réalisés sous lamarque Kaufman & Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ;• 0,9 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes de Maisons individuelles en village réalisés sous uneautre marque que Kaufman & Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ;• 1 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes d’appartements réalisés sous la marque Kaufman &Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ;• 0,9 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes d’appartements réalisés sous une autre marque queKaufman & Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ; et• 0,3 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes d’immobilier d’entreprise.Étant entendu que pour les programmes en cours de développement achetés par le Groupe (pour autant qu’ils étaienten cours de construction lors de l’achat), le taux applicable est égal à 0,45 % du chiffre d’affaires hors taxes pour lesprogrammes de maisons individuelles et d’appartements.Les redevances sont payables trimestriellement en euros au groupe KBH.Autres marques. Le Groupe est propriétaire des autres marques utilisées dans le cadre de son activité, notamment Bréguet,SMCI, Park, Bati Service, Frank Arthur, Sefima, First, Sopra et Résidences Bernard Teillaud.100