Document de Référence - Kaufman & Broad 2002

40 %APPARTEMENTSRÉPARTITION DES RÉSERVATIONS PAR TRIMESTRE (EN %)35 %30 %25 %20 %15 %10 %5 %0 %2000 2001 2002trimestre I trimestre II trimestre III trimestre IVUne explication de l’impact de la saisonnalité sur les comptes consolidés du Groupe figure à la section 4.1.3.1.2.12 Propriété intellectuelleContrat de licence. Le Groupe n’est pas propriétaire de la marque et du logo Kaufman & Broad. Kaufman & Broad bénéficiecependant d’une licence exclusive d’utilisation de cette marque et de ce logo en Europe continentale et auRoyaume-Uni au titre d’un contrat de licence avec KB Home (le “Contrat de Licence”). Il bénéficie aussi au titre dece contrat d’une concession de savoir-faire exclusive dans les mêmes conditions que la licence d’utilisation de lamarque Kaufman & Broad. Le savoir-faire qui est concédé au Groupe au titre de ce contrat consiste dans l’expertisedéveloppée par KB Home en matière de conception, de marketing et de vente de programmes immobiliers.Le Contrat de Licence a été renégocié le 6 janvier 2000 pour une période initiale de 50 ans, renouvelable pour despériodes de 5 ans par commun accord des parties.Le montant des redevances annuelles dues par le Groupe au titre du Contrat de Licence est plafonné à 1,5 % duchiffre d’affaires hors taxes du Groupe (hors activité d’immobilier d’entreprise et programmes en cours de développementrachetés par le Groupe) dans la limite de 609,8 millions d’euros hors taxes et à 1 % au-delà. Par ailleurs, lemontant des redevances est plafonné au résultat d’exploitation, avant impôt et redevance, bénéficiaire. Dans la limitedu plafond de 609,8 millions d’euros hors taxes, les redevances sont fixées comme suit :• 1,6 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes de Maisons individuelles en village réalisés sous lamarque Kaufman & Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ;• 1,4 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes de Maisons individuelles en village réalisés sous uneautre marque que Kaufman & Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ;• 1,5 % du chiffre d’affaires hors taxes généré par les programmes d’appartements réalisé sous la marque Kaufman &Broad et le chiffre d’affaires du showroom y afférent ;99