SolutionS aux problèmeS de bruit aux abords ... - Ville de Longueuil
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Démarche et méthodologie<br />
Afin <strong>de</strong> démontrer la validité et le sérieux <strong>de</strong> la consultation publique, il convient <strong>de</strong> préciser ici les éléments<br />
<strong>de</strong> la démarche entreprise par le mandataire ainsi que les différentes considérations méthodologiques qui<br />
ont guidé sa réalisation.<br />
Dès son entrée en poste, le mandataire s’est soucié <strong>de</strong> réunir une équipe d’experts-conseils pour le<br />
secon<strong>de</strong>r dans l’analyse et la compréhension <strong>de</strong>s enjeux en présence. Le Service du contentieux, la<br />
Direction <strong>de</strong> l’évaluation foncière et la Direction <strong>de</strong>s finances <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Longueuil</strong> ainsi qu’une firme<br />
comptable et une firme-conseil en transport aéronautique ont donc reçu le mandat d’explorer certaines<br />
questions spécifiques à leurs champs <strong>de</strong> compétence respectifs. De plus, le mandataire s’est adjoint les<br />
services d’une analyste sociopolitique, pour consigner les informations, en faire l’analyse et rédiger le<br />
présent rapport.<br />
Conformément au souci <strong>de</strong> transparence du mandataire, la démarche <strong>de</strong> consultation publique a impliqué le<br />
déploiement <strong>de</strong> nombreux outils <strong>de</strong> communication. À cet égard, la Direction <strong>de</strong>s communications et<br />
relations avec les citoyens <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Longueuil</strong> a largement contribué à diffuser auprès <strong>de</strong> la population<br />
l’information pertinente à sa participation au processus. Ainsi, une page « Consultation publique sur la<br />
problématique du <strong>bruit</strong> <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Saint-Hubert » a été créée sur le site Internet <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong><br />
<strong>Longueuil</strong>. Au fil <strong>de</strong>s jours, cette section a été enrichie d’un gui<strong>de</strong> <strong>de</strong> participation <strong>aux</strong> audiences publiques à<br />
télécharger, <strong>de</strong> tous les communiqués <strong>de</strong> presse émis, <strong>de</strong>s étu<strong>de</strong>s <strong>de</strong> <strong>bruit</strong> et <strong>de</strong> qualité <strong>de</strong> l’air réalisées à<br />
l’été 2009, <strong>de</strong> la biographie du mandataire ainsi que du budget alloué pour la réalisation <strong>de</strong> ce mandat. Plus<br />
<strong>de</strong> 3 000 internautes ont cliqué sur l’un ou l’autre <strong>de</strong>s documents 16 disponibles sur ce site.<br />
À partir <strong>de</strong> l’ouverture <strong>de</strong>s trois jours d’audiences, les internautes ont eu accès à l’horaire <strong>de</strong>s présentations,<br />
<strong>aux</strong> versions électroniques <strong>de</strong>s mémoires présentés ainsi qu’à la transcription <strong>de</strong>s audiences. De plus, grâce<br />
à la collaboration <strong>de</strong> Média Sud, le déroulement <strong>de</strong>s audiences a également été retransmis en direct sur<br />
Internet, permettant à plus <strong>de</strong> 200 internautes d’y assister à distance.<br />
Rencontres pré-audiences<br />
Au début <strong>de</strong> son mandat, le mandataire s’est rendu sur le terrain pour repérer l’emplacement physique <strong>de</strong>s<br />
différentes installations (tour <strong>de</strong> contrôle, administration aéroportuaire, écoles <strong>de</strong> pilotages, quartier<br />
rési<strong>de</strong>ntiel i<strong>de</strong>ntifié dans l’étu<strong>de</strong> sur le <strong>bruit</strong>). Cette visite <strong>de</strong> reconnaissance lui a permis <strong>de</strong> constater in situ<br />
les manifestations du phénomène : décollage, proximité à l’atterrissage, niveau <strong>de</strong> <strong>bruit</strong>. Ce repérage initial a<br />
également été l’occasion d’un premier contact avec la réalité quotidienne <strong>de</strong> la gestion d’une installation<br />
aéroportuaire privée, réglementée par une autorité fédérale sur un territoire municipal.<br />
Peu après cette initiation et parallèlement à la réalisation <strong>de</strong>s étu<strong>de</strong>s thématiques, le mandataire et l’analyste<br />
ont mené une série d’entrevues pré-audiences avec les princip<strong>aux</strong> acteurs intéressés par la problématique<br />
du <strong>bruit</strong> <strong>aux</strong> <strong>abords</strong> <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Saint-Hubert. Ces rencontres visaient à la fois à informer les parties<br />
prenantes <strong>de</strong>s modalités <strong>de</strong> la consultation publique et à créer un climat <strong>de</strong> confiance afin d’assurer un<br />
déroulement harmonieux <strong>de</strong>s séances publiques <strong>de</strong> consultation.<br />
Entre le 15 février et le 10 mars 2010, 16 entrevues ont été réalisées, incluant un entretien téléphonique. 17<br />
D’une durée moyenne <strong>de</strong> 90 minutes, ces rencontres ont permis <strong>de</strong> répondre <strong>aux</strong> questions <strong>de</strong>s différents<br />
acteurs quant au déroulement <strong>de</strong>s audiences, à l’impartialité du mandataire, <strong>aux</strong> exigences relatives à la<br />
présentation <strong>de</strong> mémoires et au délai <strong>de</strong> production du rapport <strong>de</strong> consultation. Par ailleurs, le mandataire en<br />
16<br />
Le détail du nombre <strong>de</strong> consultation se trouve en annexe <strong>de</strong> ce rapport.<br />
17<br />
La liste <strong>de</strong>s organismes rencontrés se trouve à l’annexe Documentation <strong>de</strong> ce rapport.<br />
17