livres-gratuits/pdf-livres/n.pierre - Fondation littéraire Fleur de Lys

NOTE DE L’ÉDITEUR
La Fondation littéraire Fleur de Lys vous
présente sa deuxième œuvre du domaine public,
c’est-à-dire dont la durée de la protection des droits
d’auteur est arrivée à terme. «En général, le droit
d'auteur demeure valide pendant toute la vie de l'auteur,
puis pour une période de 50 ans suivant la fin
de l'année civile de son décès. Par conséquent, la
protection inhérente au droit d'auteur prend fin le 31
décembre de la 50 e année suivant le décès de l'auteur.
Après cette date, l'œuvre appartient au domaine
public et quiconque le désire peut l'utiliser»
(Office de la propriété intellectuelle du Canada).
Notez que la période de protection du droit d’auteur
sur une œuvre n’est pas nécessairement de même
durée d’un pays à l’autre (France, 70 ans).
«La guerre du Mexique de 1862 à 1866,
Journal de marche du 3 e régiment des chasseurs
d’Afrique» est l’œuvre du Français Paul Laurent,
capitaine, 3 e régiment des chasseurs d’Afrique.
21