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LES COMMUNAUX ET LA RÉVOLUTION FItANÇAISE. 691
économique de la Révolution française(1). Les juristes pourront
trouver dans ces pièces, comme dans les présentes pages, quelques
faits è utiliser pour la confection d'un travail d'ensemble
surIe droit des biens communaux, qui manque encore () dans
ce dessein aussi, j'ai voulu surtout résumer un certain nombre
de travaux de détail, préciser les références, trop souvent vagues
et inexactes de ces travaux, indiquer enfin les questions
inexplorées ou obscures.
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L'une de ces questions est particulièrement ardue à cesoudre,
c'est celle de l'origine même des biens communaux (3.
11 n'est pas facile non plus de déterminer dans quelle mesure
les théories élaborées au xvru 5 siècle sur l'origine des biens
communaux ont pu influencer les législateurs révolutionnaires,
et l'on ne voit pas très bien comment elles auraient pu directement
déterminer leur façon de penser à ce sujet (t). L'exégèse
des juristes du xviu 0 siècle, plus aventureuse que la
nôtre, faisait remonter les biens communaux soit â la cession
de terres par le roi ou les seigneurs à des groupes d'habitants,
(1) Le partage des biens coasmunaux. Documents sur la pr4parstion de la
Loi du 10 juin 1793, Paris, 1908, in-8°.
(2) On trouvera le détail bibliographique dans les notes qui suivent.
(3) Pour le xviii" siècle, voy. particulièrement E. de La Poix de Préminville,
Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés
d'habitants, Paris, 1750, in-4 0 ; [d'Essuites], Traité politique et économique des
communes, Paris, 1770, in-8 0 . Les livres d'A. Rivière; Ijisi. des biens communaux
en France depuis leur origine jusqu 'à la fin du x,,, siècle, Paris,
4355, in-8 A sorti d'une question posée en 1855 par l'Académie des sciences
morales et politiques), et A. Bauthors, Les sources du ilroil rural, Paris,
Amiens, 1865, in-8 0 (p. 43 sqq.), ont été de très loin dépassés par E. Glasson,
Communaux et communautés dans l'ancien droit français, dans la Noue.
Rev. !gint, de droit françaù et étranger, 1891. t. XV, p. 446-479; et, pour le
moyen âge, par H. Sée, Les classes rurales et le régime domanial en France
au moyen dge, Paris, 1901, in-8 0 , Cf. en dernier lieu, Japiot, Contrib. è
l'étude de la légisi. relative aux biens communaux, thèse, Nanc y , 1907, in-80,
p. 8-18; Vigier, Du partage des biens communaux en Auvergne sous l'ancien
régime, et élude sommaire de ta question de la llévolulio,t è nos jours, thèse,
Parie, 1908, in-8u, p. 4-7.
(4) De fait, le rapport d'Aveline, publié dans mon Recueil, passe rapidement
sur Is question (p. 138(. Cf. aussi le rapport de F'abre (Ibid., p. 662).