Archive MISSOC 2000

Tableau VIVieillesseLiechtenstein Luxembourg Pays-Bas Norvège AutricheFormule ou méthodede calcul du montantde la pension1er piller (I.Säule).• La durée d'assurance détermine lebarème des pensions (Rentenskala).A l'intérieur de celui-ci, lemontant de la pension varie entrele montant maximum pour ce barèmeet le montant minimum etdépend du revenu annuel moyende référence.• En cas de durée d'assurance complète(cotisations versées sans interruptionentre la 20e année et laréalisation du risque), l'assuré adroit à une pension à taux plein(Vollrente) (barème des pensions44): pension maximale de• CHF 2.010 (· 1.253) par mois etpension minimale de CHF 1.005(· 626) par mois. En cas de carrièreincomplète, l'assuré à droit àune pension partielle (Teilrente)(barème des pensions 1 à 43).Pour le barème des pensions 30par exemple, la pension maximales'élève à CHF 1.370 (· 854) parmois et la pension minimale àCHF 685 (· 427) par mois.La pension est versée 13 fois par an(2 fois en décembre, comme primede Noël, Weihnachtsgeld).2e pilier (2. Säule).La prestation de vieillesse est définiesoit par la cotisation soit par laprestation, ceci signifie qu'un capitalvieillesse est constitué et que lemontant de la pension de vieillessedépend du capital vieillesse individuel.Une indemnité en capital peut êtrerequise à la place de la prestationvieillesse.Composé de majorations forfaitaires(qui dépendent de la durée) à raisonde 1/40 par année d'assurance(maximum: 40) et de majorationsproportionnelles (qui dépendent del'effort contributif).• Majorations forfaitaires:LUF 10.086 (· 250) par mois pour40 ans d'assurance.• Majorations proportionnelles:1,78% du total des salaires mis encompte.Pension:• Célibataire: NLG 1.728,51 (· 784)par mois;• personnes en couple (mariées ounon), tous deux âgés de 65 ou plus(également dans le cas de ménagesd'hommes ou de femmes):NLG 1.198,17 (· 544) par mois etpar personne;• titulaires d'une pension dont tepartenaire a moins de 65 ans:lorsque la pension AOW est entréeen vigueur avant le 1er février1994: NLG 1.728,51 (· 784);lorsque la pension AOW est entréeen vigueur à la date du 1er février1994 ou postérieurement: NLG1.198,17 (· 544).La pension complète est due après50 années d'assurance. 2% sont déduitsde la pension complète pourchaque année non assurée.La pension de base (grunnpensjon) àtaux plein d'un pensionné Isolé correspondau montant de base (Grunnbeløpet).Pour les personnes mariéesou cohabitant avec un pensionnéou une personne dont les revenusannuels (y compris les revenusdu capital) sont deux fois supérieursau montant de base, la pensions'élève aux % du montant debase.Une majoration spéciale (særtillegg)fixée à un certain pourcentage dumontant de base (Grunnbeløpet) estajoutée si la personne ne reçoit pasde pension complémentaire (tilleggspensjon).Si celle-ci est inférieure àla majoration spéciale, la différenceest versée.La pension minimale à taux plein(pension de base (gmnnpensjon) +majoration spéciale (særtillegg)) estdiminuée si le pensionné justifie demoins de 40 années de résidence enNorvège ou s'il a été assuré autrement.Les points de pension (pensjonspoeng)annuels pour la pensioncomplémentaire sont calculés selonla formule suivante:RA./. MBMBRA = revenus annuels issus d'uneactivité professionnelleMB = montant de base.Les revenus annuels sont pleinementpris en compte jusqu'à six foisle montant de base. Les revenusentre 6 fois et 12 fois te montant debase comptent pour 1/3, de sortequ'il n'est possible de totaliser que7,00 points de retraite (pensjonspoeng)au maximum (8,33 avant1992).La pension complémentaire (tilleggspensjon)est calculée selon la formulesuivante:MB x MPP x 0,42MPP= Moyenne des points de pension.Le facteur 0,42 (taux de compensation)est appliqué aux annéesdepuis 1992, pour les années avant1992, le facteur est de 0,45.Si le pensionné totalise des pointsde pension pour moins de 40 années,la pension complémentaire estréduite (une pension de base estpayée en plus dans le même pourcentageau moins).Le calcul des pensions étant lemême pour les pensions devieillesse normales et les pensionsde retraite anticipées, la présentationsuivante concerne donc les deuxpensions.La formule pour le calcul de la pensionse base sur une retraite prise à65 ans pour les hommes et à 60 anspour les femmes. Dans ces cas-là, lepensionné a droit à:2% de "S" par année (maximum:80% de "S")."S"= base de calcul (voir ci-dessous"3. Salaire de référence ou base decalcul").SI la retraite est prise plus tôt, lapension fait l'objet d'une diminutionde 2 points par année d'anticipation.Un maximum de 10 points ou 15%de la pension peut être déduit.Un supplément à la pension, s'élevantà 2% par an d'une base de calculfixe (Bemessungsgrundlage) deATS 8.312 (· 604) est accordé pourl'éducation des enfants (4 ans aumaximum par enfant).La pension est versée 14 fois par an.324