MÉMOIRE - Laure Botella

Une calomnie écrite rentre donc dans la définition du libelle diffamatoire, dès lors que celle-ci est
rendue publique dans la volonté de nuire.
Alors que « la loi divine ordonne de pardonner toutes les injures en général » 41 , la calomnie était mise au
même plan que le meurtre. Ainsi, dès le XIIe siècle, lors du premier concile de Latran, les deux étaient
considérés comme des crimes punissables de « différé la communion jusqu’à la mort » 42 . La personne
coupable de calomnie, comme de meurtre, se voyait interdite de communion, c’est-à-dire rejetée de la
communauté religieuse. Elle était alors excommuniée, jusqu’au jour de sa mort, ce qui signifiait à
l’époque l’exclusion de la société. Le roi Charles IX aggrava encore la peine puisque, dans l’article 13
de l’édit du 17 janvier 1561, il déclara que « tous imprimeurs, semeurs et vendeurs de placards et libelle
diffamatoire, serait punie du fouet pour la première fois, et, pour la seconde, de la vie » 43 . Le libelle
diffamatoire est donc puni de flagellation, puis de mort en cas de récidive.
Au XVIIIe siècle, « la peine de la calomnie était arbitraire et se proportionnait à la nature du crime pour
lequel l’accusation était intentée, à la qualité des personnes et aux circonstances » 44 Mais cette peine ne
pouvait dépasser « la valeur de trois journées de travail ou d’un emprisonnement qui ne pouvait excéder
trois jours » d’après l’article 605 du code des délits et des peines du 3 brumaire, an 4 45 .
Si la calomnie a une définition précise, liée à sa définition juridique, nous verrons que ce n’est pas le
cas pour la diffamation. La notion de vérité a une place centrale dans la définition de la calomnie,
qu’elle soit juridique ou encyclopédique. Pourtant, cette notion n’est pas immédiatement présente dans
la définition juridique de diffamation, hors cas particulier, et ne l’est pas dans sa définition
encyclopédique. Ainsi, lors de l’écriture de la loi de 1819, la notion de vérité disparût, lorsque la
calomnie fut remplacée par la diffamation. De la même façon, suite à cette loi, à l’exception de la
dénonciation calomnieuse, le mot calomnie disparaît des textes juridiques, jusqu’à disparaître
progressivement des définitions encyclopédiques.
41
DIDEROT Denis et LE ROND D'ALEMBERT Jean, Injure. Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des
métiers, 1751-1765. Tome 8, PP. 752-754. Consultable en ligne :
https://fr.wikisource.org/wiki/L%E2%80%99Encyclop%C3%A9die/1re_%C3%A9dition/INJURE
42
DIDEROT Denis et LE ROND D'ALEMBERT Jean, Calomnie. Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et
des métiers, 1751-1765. PP. 563-564. Consultable en ligne :
https://fr.wikisource.org/wiki/L%E2%80%99Encyclop%C3%A9die/1re_%C3%A9dition/CALOMNIE
43
BERTHELOT Marcelin et une société de savants et de gens de lettres, Diffamation. La grande encyclopédie inventaire
raisonné des sciences, des lettres et des arts, en 31 volumes, 1885-1902. Volume 14, PP. 526-528. Consultable en ligne :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k24649b/f534.image
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BERTHELOT Marcelin et une société de savants et de gens de lettres, Calomnie. La grande encyclopédie inventaire raisonné
des sciences, des lettres et des arts, en 31 volumes, 1885-1902. Volume 8, PP. 962-964. Consultable en ligne :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k246438/f970.image
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Ibid.
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