Protocol for the Derivation of Environmental and Human ... - CCME

Vue d'ensemble
En réaction aux préoccupations croissantes du public quant aux
effets écologiques possibles et aux effets sur la santé humaine dus
à l'exposition aux lieux contaminés, le Conseil canadien des
ministres de l'environnement (CCME) a mis sur pied en 1989 un
programme de cinq ans intitulé le Programme national
d'assainissement des lieux contaminés (PNALC).
Dans le cadre de ce programme, le CCME a rendu publics en
septembre 1991 un ensemble de recommandations numériques
provisoires de qualité environnementale pour uniformiser et
orienter l'évaluation et l'assainissement des lieux contaminés. On a
établi les Critères provisoires canadiens de qualité environnementale
pour les lieux contaminés (CCME, 1991a) pour certaines utilisations
des terrains en s'inspirant des recommandations pour le sol et l'eau
actuellement utilisées par diverses autorités au Canada. Toutefois,
bon nombre de critères provisoires pour le sol ne sont pas
justifiables du point de vue scientifique. À cet égard, on a rédigé le
présent protocole d'élaboration de recommandations pour justifier
les recommandations révisées.
Le Protocole étudie les effets de l'exposition au sol contaminé sur
des récepteurs humains et écologiques dans le cas de certaines
utilisations des terrains. Pour établir des recommandations de
qualité du sol, on a choisi les voies d'exposition au sol contaminé et
les récepteurs en fonction de scénarios d'exposition pour
l'utilisation agricole, résidentielle/parc, commerciale et industrielle
des terrains.
Les procédures servant à élaborer des recommandations de qualité
du sol en fonction de l’environnement ont été établies afin de
maintenir des fonctions écologiques essentielles aux activités liées
aux utilisations désignées des terrains. Les recommandations sont
élaborées à l'aide de données toxicologiques afin de déterminer la
concentration seuil produisant un effet pour les principaux
récepteurs. La procédure d'élaboration principale des
recommandations en fonction des effets écologiques est fondée sur
l'exposition directe avec le sol pour des terrains à vocations
résidentielle/parc et commerciale/industrielle. S'il existe des
données valables, on peut envisager d'utiliser une seconde
procédure, qui est fondée sur l'exposition due à l'ingestion de sol
contaminé de nourriture dans le cas de certaines utilisations des
terrains. Dans le cas des terrains à vocation agricole, si les deux
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