Document de référence - AMF

6 TABLE DE CONCORDANCE – DOCUMENT DE REFERENCE
La table de concordance ci-dessous renvoie aux principales rubriques de l’annexe 1 du Règlement (CE)
N°809/2004 du 29 avril 2004 pris en application de la directive dite « Prospectus » 2003/71/CE du Parlement
européen et du Conseil du 4 novembre 2003 entrée en vigueur le 1 er juillet 2005.
RUBRIQUES
Pages
1. PERSONNES RESPONSABLES
1.1 Responsables du document de référence p. 145
1.2 Attestation des responsables du document de référence p. 145
2. CONTROLEURS LEGAUX DES COMPTES p. 88 et 146
3. INFORMATIONS FINANCIERES SELECTIONNEES p. 18 à 19
4. FACTEURS DE RISQUE
4.1 Risques liés au secteur d’activité de l’émetteur p. 26 et 27
4.2 Risques liés à la société p. 27 à 30, 84 à 85
5. INFORMATIONS CONCERNANT L’EMETTEUR
5.1 Histoire et évolution de l’émetteur p. 139 à 142
5.2 Investissements p. 12, 21 et 68
6. APERCU DES ACTIVITES
6.1 Principales activités p. 5 à 11
6.2 Principaux marchés p. 115 à 121
6.3 Evènements exceptionnels Néant
6.4 Dépendance éventuelle p. 26 et 27
6.5 Eléments fondateurs de toute déclaration concernant la position concurrentielle de l’émetteur p. 13
7. ORGANIGRAMME
7.1 Description sommaire du Groupe p. 20 et 21
7.2 Liste des filiales importantes p. 97
8. PROPRIETES IMMOBILIERES, USINES ET EQUIPEMENTS
8.1 Immobilisations corporelles importantes existantes ou planifiées p. 77 et 78
8.2 Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles p. 47 à 49
9. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIERE ET DU RESULTAT
9.1 Situation financière p. 18, 19 et 82
9.2 Résultat d’exploitation p. 18 et 19
10. TRESORERIE ET CAPITAUX
10.1 Informations sur les capitaux de l’émetteur p. 65, 67 et 80
10.2 Source, montant et description des flux de trésorerie de l’émetteur p. 68 et 79
10.3 Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur p. 82, 84 à 85
10.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer p. 28 et 29
sensiblement sur les opérations de l’émetteur
10.5 Informations concernant les sources de financement attendues nécessaires pour honorer les p. 28 et 82
engagements (investissements à réaliser à l’avenir - immobilisations corporelles)
11. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES p. 12, 70, 76, 77 et 83
12. INFORMATIONS SUR LES TENDANCES
12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes, les stocks, les coûts et les prix de
vente depuis la clôture du dernier exercice
12.2 Tendance connue, incertitude ou demande ou tout engagement ou événement raisonnablement
susceptible d’influencer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en
cours
p. 21, 122 et 123
p. 21, 122 et 123
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