Document de référence - AMF

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13. PREVISIONS OU ESTIMATIONS DU BENEFICE Néant
14. ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE
ET DIRECTION GENERALE
14.1 Organes d’administration et de direction p. 36 à 39, 43 et 44
14.2 Conflits d’intérêts potentiels au niveau des organes d’administration et de direction p. 44
15. REMUNERATION ET AVANTAGES DES MEMBRES DES ORGANES
D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET
DIRECTION GENERALE
15.1 Rémunérations versées et avantages en nature octroyés p. 39 à 42
15.2 Sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins de versement de pensions, de p. 39
retraites ou d’autres avantages
16. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE
DIRECTION
16.1 Date d’expiration des mandats actuels et durée du mandat p. 36
16.2 Informations sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration et de p. 44
direction à l’émetteur ou à l’une de ses filiales et prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel
contrat
16.3 Informations sur le comité de l’audit et le comité de rémunération de l’émetteur p. 58
16.4 Gouvernement d’entreprise en vigueur dans le pays d’origine de l’émetteur p. 56
17. SALARIES
17.1 Nombre de salariés p. 45 et 87
17.2 Participation et stock options p. 31 et 55
17.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur Néant
18. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
18.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital social et des droits de vote p. 30 et 31
18.2 Existence de droits de vote différents p. 30 et 31
18.3 Contrôle de l’émetteur p. 30 et 31
18.4 Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un Néant
changement de contrôle
19. OPERATIONS AVEC LES APPARENTES p. 87, 111 à 112
20. INFORMATIONS FINANCIERES CONCERNANT LE PATRIMOINE,
LA SITUATION FINANCIERE ET LES RESULTATS DE L’EMETTEUR
20.1 Informations financières historiques p. 2 et 65 à 88
20.2 Informations financières pro forma Néant
20.3 Etats financiers p. 65 à 88 et 90 à 109
20.4 Vérification des informations financières historiques p. 88 à 89 et 109 à 110
20.5 Date des dernières informations financières 31/12/2012
20.6 Informations financières intermédiaires et autres p. 122 et 123
20.7 Politique de distribution des dividendes p. 144
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage p. 29
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale p. 21
21. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
21.1 Capital social p. 30 à 34 et 53 à 54
21.2 Acte constitutif et statuts p. 56 à 57, 142 à 144
22. CONTRATS IMPORTANTS p. 30
23. INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DECLARATIONS D’EXPERTS
ET DECLARATIONS D’INTERETS
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