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ACTIVITÉS POSTMARCHÉS / TENEUR DE COMPTE CONSERVATEURTraitement administratif du passifdes OPCVMcode web : opcvmpassifNIVEAU AcquisitionANIMÉ PAR Bernard COLLET, Expert en Activités Postmarchés - FIRST FINANCEou Marc SALVAT, Repsonsable de Pôle Activités Postmarchés - FIRST FINANCEOBJECTIFS DU SÉMINAIRE :• Connaître les contraintes réglementaires liées à la gestiondu passif• Identifier les missions des centralisateurs d’ordresde souscriptions / rachats• Appréhender les modes de circulation des OPCVM• Identifier les risques associés à l’activité souscriptions /rachats : de la prise d’ordre au règlement des opérationsATOUTS DU SÉMINAIRE :• Acquisition des repères essentiels pour l’exercicede fonctions liées au contrôle dépositaire• Cas pratiques pour illustrer ce contrôleCONSEILLÉ AUX :• Nouveaux collaborateurs dans les métiers de gestiondu passif des OPCVM• Contrôleurs internes, auditeurs• Organisateurs• InformaticiensDURÉE : 1 jourPRIX NET : 1 290 €Prestation de formation professionnelle continue exonérée de TVADATES :01/07/09BESOIN D’AIDE ?Consultants Formation . Tél. : +33 (0)1 44 53 75 75S’INSCRIRE :Service commercial . Tél. : +33 (0)1 44 53 60 60E-mail : sales@first-finance.frWeb : www.first-finance.fren saisissant le code web de ce séminairePROGRAMMECadre général• Acteurs des OPCVM : commercialisateurs, sociétés de gestion,dépositaire, comptables OPCVM, …• Différents OPCVM• Règlementation applicable en terme de gestion de passif :directives européennes, réglementation AMF, …• Prospectus d’émissionPrestations relatives aux souscriptions / rachats de parts ou actionsde l’OPC• Centralisation et traitement des ordres. Modalités de la prise d’ordre, cut-off, risques associés. Sécificités pour certaines catégories d’OPCVM(OPCVM contractuels, ARIA, …). Communication de la feuille de collecte au comptableet à la société de gestion. Rétrocession des commissions aux apporteurs d’affaires• Règlement-livraison des opérations de souscription / rachat. Circulation des OPCVM admis aux opérations d’Euroclear France(ESES France) ou d’autres dépositaires centraux nationauxou internationaux. Circulation des OPCVM par ordres de mouvement (France)ou application form (étranger). Règlement de fonds concernant les opérations sur OPCVM(target2, correspondent banking). Risques inhérents à chaque mode de circulation• Rapprochement titres et espèces et suivi des suspensCas pratiques. Étude d’un prospectus d’émission. Circuit d’une opération de souscription dans un OPCVM : schéma de fluxLes prestations de teneur de compte émetteur• OPCVM circulant en Euroclear France. Demande d’admission. Création et annulation de parts ou d’actions d’OPC, rôle de la NDC 62,modalités d’ajustement du compte d’émission• Tenue de compte des titulaires de titres nominatifs• Vérification du nombre de titres en circulation• Gestion des coupons et opérations sur titres concernant l’OPC(fusions, liquidations…)Cas pratique. Ajustement du compte d’émission d’un OPCVM : lettre comptable,impact sur les NDC 90 et 62Projets en cours• Développement des plate-formes de routage d’ordre. Intérêts et contraintes. Problématique du marquage des instructions• Extension européenne d’ESES195Copyright FIRST FINANCE©