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ACTIVITÉS POSTMARCHÉS / TENEUR DE COMPTE CONSERVATEURService aux émetteurset assemblées généralescode web : servicesagNIVEAU AcquisitionANIMÉ PAR Bernard COLLET, Expert Activités Postmarchés - FIRST FINANCEOBJECTIFS DU SÉMINAIRE :• Connaître la diversité des prestations offertesaux émetteurs et la réglementation applicable• Appréhender les process de traitement pour chaquetype d’opération• Identifier les risques opérationnels liés à cette activitéATOUTS DU SÉMINAIRE :• Acquisition des repères essentiels pour l’exercicede fonctions liées aux services aux émetteurset assemblées générales• Cas pratiques pour illustrer le traitement des opérationsCONSEILLÉ AUX :• Collaborateurs Back office et Middle officedes établissements teneurs de comptes-conservateurs• Contrôleurs internes, auditeurs• Organisateurs• InformaticiensDURÉE : 2 joursPRIX NET : 2 290 €Prestation de formation professionnelle continue exonérée de TVADATES :06/07/09 et 07/07/09BESOIN D’AIDE ?Consultants Formation . Tél. : +33 (0)1 44 53 75 75S’INSCRIRE :Service commercial . Tél. : +33 (0)1 44 53 60 60E-mail : sales@first-finance.frWeb : www.first-finance.fren saisissant le code web de ce séminairePROGRAMMERappel sur les émetteurs et les différentes catégories de titres émisPréparation en amont des opérations• Contact avec les émetteurs et présentation de l’offre de service• Conventions encadrant les prestations (tarification, circuit des fluxd’information, cut-offs, ...)Les différentes prestations offertes aux émetteurs et leur traitementadministratifService titres• Tenue de registre (nominatif pur, administré)• Mise en œuvre de la procédure TPI(lancement, collecte, traitement et restitution des données)• Service financier et traitement fiscal pour les détenteurs au nominatifpur (déclarations fiscales, retenues à la source, …)Gestion des opérations sur titres et le service financier• Fonction d’agent payeur : paiement des intérêts, dividendes,remboursements, …• Centralisation des OST : introductions en bourse, augmentations decapital, offres publiques, …• Domiciliation de titres de créances négociables• Traitement des opérations en Euroclear France : natures de compte,paiement classique / direct, feu vertCas pratique. Distribution d’un coupon sur une obligation : circuit de l’informationentre les différents intervenants : agent de calcul, émetteur, agentpayeur, dépositaires centraux nationaux, circulation des flux financiers,risques opérationnelsGestion des opérations concernant l’actionnariat des entreprises• Opérations de privatisation• Actionnariat des salariés (direct, FCPE, …)• Gestion des plans de stock-optionsGestion des assemblées générales• Préparation de l’AG : annonce, mise à disposition des résolutions,recherche du quorum, gestion des cartes d’admission, envoi despouvoirs et des formulaires de votes par correspondance, …)• Centralisation des votes (en séance, courrier, internet, …)• Traitement et mise à disposition des résultats à l’émetteurCas pratique. Traitement d’un vote sur une AG : nature des documents envoyésaux actionnaires, contrôle de la documentation (formulaires de vote,attestation de participation, …)196Copyright FIRST FINANCE©