1 - EUR-Lex

21.8.2001 L 225/293
Journal officiel des Communautés européennes
FR
et
la substance ne se dégrade pas facilement.
Ce critère s'applique sauf s'il existe des preuves scientifiques supplémentaires concernant la dégradation et/ou
la toxicité, suffisantes pour fournir une preuve adéquate que ni la substance ni les produits de sa dégradation
ne constitueront un danger potentiel à long terme et/ou différé pour l'environnement aquatique. Ces preuves
scientifiques supplémentaires doivent normalement se fonder sur les études requises au niveau 1 (annexe VIII)
ou sur des études équivalentes et peuvent comprendre:
i) un potentiel établi de dégradation rapide dans l'environnement aquatique;
ii) une absence d'effets toxiques chroniques à une concentration de 1,0 mg/l, par exemple une concentration
sans effet observé supérieure à 1,0 mg/l déterminée lors d'une étude prolongée de toxicité avec le poisson
ou la daphnie.
R52 Nocif pour les organismes aquatiques
Substances qui n'entrent pas dans les critères repris ci-dessus dans le présent chapitre, mais qui, sur la base
d'éléments disponibles concernant leur toxicité, pourraient néanmoins présenter un danger pour la structure
et/ou le fonctionnement d'écosystèmes aquatiques.
R53 Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
Substances qui n'entrent pas dans les critères repris ci-dessus dans le présent chapitre, mais qui, sur la base
d'éléments disponibles concernant leur persistance, leur potentiel d'accumulation ainsi que leur devenir et leur
comportement prévus ou observés dans l'environnement pourraient néanmoins présenter un danger à long
terme et/ou différé pour la structure et/ou le fonctionnement d'écosystèmes aquatiques.
Par exemple, les substances peu solubles dans l'eau, c'est-à-dire dont la solubilité est inférieure à 1 mg/l, seront
visées par ce critère si:
a) elles ne se dégradent pas facilement et
b) le log po/e Å 3,0 (sauf si le BCF déterminé expérimentalement Ä 100).
Ce critère s'applique aux substances sauf s'il existe des preuves scientifiques supplémentaires concernant la
dégradation et/ou la toxicité, suffisantes pour fournir une garantie adéquate que ni la substance ni les produits
de sa dégradation ne constitueront un danger potentiel à long terme et/ou différé pour l'environnement aquatique.
Ces preuves scientifiques supplémentaires doivent normalement se fonder sur les études requises au niveau 1
(annexe VIII) ou sur des études équivalentes et peuvent comprendre:
i) un potentiel établi de dégradation rapide dans l'environnement aquatique;
ii) une absence d'effets toxiques chroniques à la limite de solubilité, par exemple une concentration sans
effet observé supérieure à une limite de solubilité déterminée lors d'une étude prolongée de toxicité avec
le poisson ou la daphnie.
5.2.1.3. Commentaires relatifs à la détermination de CI 50 pour les algues et de la dégradabilité
— Lorsque l'on peut démontrer, dans le cas de substances fortement colorées, que la croissance des algues
est inhibée seulement par une réduction de l'intensité lumineuse, la 72 h CI 50 pour les algues ne doit pas
servir de base pour la classification.
— Les substances sont considérées comme se dégradant facilement si les critères suivants sont vérifiés:
a) si, lors d'études de biodégradation sur 28 jours, les niveaux de dégradation ci-après sont atteints:
— lors d'essais basés sur le carbone organique dissous: 70 %,
— lors d'essais basés sur la déperdition d'oxygène ou la production de gaz carbonique: 60 % des
maximums théoriques.
Ces niveaux de biodégradation doivent être atteints dix jours après le commencement de la dégradation,
ce point étant pris comme le moment où 10 % de la substance se sont dégradés, ou