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1 - EUR-Lex

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21.8.2001 L 225/313<br />

Journal officiel des Communautés européennes<br />

FR<br />

9.4. Préparations classées avec la phrase R65<br />

Pour les préparations classées nocives en raison du danger en cas d'aspiration, il n'est pas nécessaire de les étiqueter<br />

«nocif» avec la phrase R65 si elles sont placées sur le marché sous forme d'aérosols ou dans des récipients<br />

munis d'un dispositif scellé de pulvérisation.<br />

9.5. Peroxydes organiques<br />

Les peroxydes organiques combinent les propriétés d'une substance comburante et d'une substance combustible<br />

en une seule molécule: lorsqu'un peroxyde organique se décompose, la partie comburante de la molécule<br />

réagit exothermiquement avec la partie combustible (oxydable). En ce qui concerne les propriétés comburantes,<br />

les méthodes reprises à l'annexe V ne peuvent être appliquées aux peroxydes organiques.<br />

Il y a lieu d'utiliser la méthode de calcul suivante, basée sur la présence d'oxygène actif.<br />

La teneur en oxygène (%) d'une préparation de peroxyde organique s'obtient par la formule:<br />

où<br />

16 × R (n i ×c i/m i)<br />

n i = nombre de groupes peroxyde par molécule de peroxyde organique i;<br />

c i = concentration (masse en %) du peroxyde organique i;<br />

m i = masse moléculaire du peroxyde organique i.<br />

9.6. Exigences supplémentaires d'étiquetage pour certaines préparations<br />

Pour certaines préparations, des exigences supplémentaires d'étiquetages sont énoncées à l'article 10, paragraphe<br />

1.2, et à l'annexe V de la directive 1999/45/CE ainsi qu'à l'article 20 de la directive 98/8/CE.

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