Compte-rendu de Conseil - Février 2013 - La Chapelle St-Luc

Monsieur GIRARDIN : Je m'excuse de vous interrompre mais je vais répondre tout de suite à ça, on l'a passé en
conseil municipal l'année dernière, c'est un report en fait.
Madame CHERY : Ça a été passé en conseil municipal ?
Monsieur GIRARDIN : Oui.
Madame CHERY : Dans le détail, on ne sait pas au juste ce qu'il va y avoir ?
Monsieur GIRARDIN : Si, le montant et l'estimation des Domaines. Tout a été acté.
Madame CHERY : On ne sait pas ce qu'il va y avoir réellement sur ce terrain.
Monsieur GIRARDIN : Ça c'est autre chose, vous me demandiez l'inscription donc je vous dis que l'inscription c'est
un report de l'année dernière Madame CHERY.
Madame CHERY : Il y a des séances où je n'étais pas là.
Monsieur GIRARDIN : Ça doit être ça.
Monsieur FRIDBLATT : En fait, c'est ça la question, est-ce que c'est reporté ? En fait, c'est ça la vraie question.
Monsieur GIRARDIN : Reste à réaliser, c'est un reste à réaliser en recette, c'est un point d'ordre car c'est vraiment
technique, après, on répondra au fond, évidemment, de toutes vos questions Madame CHERY.
Madame CHERY : Par ailleurs, le tableau des charges des dépenses de fonctionnement qui figure page 18, laisse
apparaitre une stagnation quasi des dépenses, notamment des chapitres 11 et 12 qui sont évidemment les plus
importants, c'est-à-dire charges à caractère générale et frais de personnel. Théoriquement ces charges devraient au
contraire diminuer puisque vous n'avez plus les charges correspondantes à l'enlèvement des ordures ménagères et
ces charges se répartissaient justement entre le chapitre des charges générales et des charges de personnel donc,
en réalité, il y a une hausse quand même. Par ailleurs, dans les recettes, vous avez bien tenu compte qu'il allait y
avoir une baisse de la TEOM, c'est vrai que quand on présente un budget, il faut mieux minorer les recettes, ça
fausse le résultat prévisible si on veut bien, c'est à peu près tout, ce sont les grandes lignes de ce que j'avais noté.
Monsieur GIRARDIN : Merci Madame CHERY. Monsieur DEFONTAINE ET Monsieur DUCOURANT après.
Monsieur DEFONTAINE : Merci Monsieur le Maire, j'avais peur de ne pas avoir retrouvé ma voix, donc j'avais écrit
ce que je voulais dire, ce que je pensais, je pense que ça va aller, vous m'excuserez si le timbre n'est pas forcément
parfait. Je ne vais pas rentrer dans les détails puisque depuis des années, on parle des difficultés qu'il peut y avoir, je
crois que ce ne sont pas des difficultés, c'est une bonne gestion qu'il faut en face. Effectivement, des engagements
ont été pris. L'exposé de Monsieur PARISON, on va dire qu'il est bien ordonné, dans les premières pages, il dit que
c'était dur, il dit que c'est dur et que ça va être dur, ça, on le sait, je pense que là je l'approuve, si quelquefois on n’est
pas toujours d'accord, aujourd’hui on l'est, on le sait, il faut en tenir compte. Il a parlé des dotations qui allaient
baisser, elles progressent quand même, parce qu'on a quand même un nombre d'habitants qui diminue et il faudrait
refaire des ratios mais je ne veux pas discuter dans le détail, ce qui m'intéresse surtout, c'est et je l'ai déjà dit, c'est un
peu l'avenir et avec son endettement et les possibilités de remboursement. Je vais continuer, si on doutait que c'était
dur, le DOB nous le rappelle, le DOB c'est deux objectifs, discuter les orientations budgétaires et c'est également être
informé sur l'évolution de la situation financière, je reviendrai sur l'évolution de la situation financière. Monsieur
TANKERE a eu une réflexion tout à l'heure qui est fort juste, on a peut-être chacun notre manière pour interpréter les
choses mais la réflexion de Madame CHERY est de dire "oui, mais ce terrain", ce terrain, j'en parlais au mois de
décembre puisqu'il y a 13 millions de mis en recettes, mais cette recette n'étant pas certaine, c'est évident qu'on peut
la mettre et là je comprends bien, mais si nous, dans nos budgets personnels, on faisait comme ça, le banquier nous
rappellerait à l'ordre bien souvent. En ce qui concerne les orientations, on met : « finaliser la politique de
rationalisation du patrimoine communal », là, on est d'accord, on l'a dit, la seule chose c'est de savoir à peu près
quel produit on peut attendre, on aura peut-être ça dans le budget primitif, ensuite, je note que les dépenses de
fonctionnement en 2013 seront en diminution par rapport au budget primitif 2012. Effectivement et là je ne peux pas
refaire l'histoire, c'est que les chiffres, on prend d'un budget primitif 2012 au budget primitif 2013, ce qui déjà là
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