Compte-rendu de Conseil - Février 2013 - La Chapelle St-Luc

démontre une imperfection car il y a les DBM qui sont là, on les connait en fin 2012 et en ce qui me concerne moi, je
compare les chiffres toujours par rapport à l'exécuté et le prévisible, donc le budget primitif de 2012 il est à 19 335
000 mille et non pas 18 500 000 mille, ce qui fait donc une différence. Quand on compare, vous dites, au budget
primitif 2013, vous allez mettre 19,6 millions, effectivement, il est en baisse mais néanmoins sur le 2012, on est
quand même à 19,3 millions de réalisés, ce qui veut dire que ça fait un paquet d'économies, si vous y arrivez, tant
mieux, ça serait bien. Attendez Monsieur le Maire, j'ai les chiffres, on avait 18 500 000 plus deux DBM, on est 19 335
000 sur 2012, et 2013 vous annoncez 17 700 000, ce qui fait quand même une économie importante mais si vous y
arrivez, je trouve que ce serait super. Ensuite, les charges à caractère général, là-aussi vous prévoyez 11 millions en
annonçant une hausse de 1,8 million, malheureusement, elle est déjà pondérée puisqu'il y a eu sur une DBM en 2012
de 80 000 euros, ce qui fait que la hausse annoncée n'est pas de 1,8 million mais on peut la calculer à 1,46 million
par rapport à notre exécuté 2012. Je le dis, ce n'est pas une critique, ce n'est qu'un constat, on ne peut pas faire
autrement mais néanmoins, en bonne gestion, moi je préfère respecter mes règles à moins que vous me le
démontriez autrement. Ce que je voulais dire c'est, je vais être un peu polémique sur le personnel du fait qu'il y a très
peu de hausse, est-ce que l'on va rationnaliser en supprimant du personnel mais est-ce qu'il y a une technique de
meilleure gestion qui va être mise en place. Vous parlez également des subventions, c'est vrai que les subventions
elles ne baissent pas mais elles n'augmentent pas.
(Intervention hors micro)
Monsieur DEFONTAINE : Pardon ? Mais là j'ai bien entendu Madame CHERY même si c'est une redite, je suis
désolé parce que c'est un débat qui n'amène pas de conclusion et de vote, je m'exprime tel que je le ressens. Les
subventions, elles sont identiques mais elles n'ont pas augmenté. Il faut dire que les associations que vous
subventionnez, elles ne peuvent que vous remercier, je suis le premier à vous remercier, c'est important mais les
associations vont elles mêmes être en difficultés, d'autant plus qu'il n'y a pas et encore la municipalité ici elle
conserve le montant, il y en a d'autres qui diminuent et là, au nom des associations, il est évident que nous n'allons
pas pouvoir rendre le même service, et là encore je le redis, et on aura un rapport dans le conseil, c'est évident, il va
falloir mailler les actions, essayer de trouver des économies, voir avec les acteurs de terrain, de ne pas avoir de
doublon comme j'en ai dénoncé il y a quelques temps avec des actions qui arrivent par le haut avec des directives
régionales ou voir départementales et on se rend compte qu'il y a confusion d'action sur la place voire même avec
des actions subventionnées par le CUCS, je ne veux pas être trop technique, Monsieur le Maire, je vous demande
d'être attentif, les associations, on est tout à fait disposé pour économiser, voir, nous aussi, à revoir nos effectifs.
Donc ça, je voulais le dire, il y a quelques mois j'avais alerté en ce qui concerne une association que je dirige et que
j'ai beaucoup de plaisir à diriger, mais néanmoins qui a d'énormes difficultés. Le deuxième objectif du DOB c'est
d'être informé sur l'évolution de la situation financière, ça, c'est très important, et je vais insister un tout petit peu.
Dans le DOB vous écrivez : "pour ne pas perdre le bénéfice du désendettement opéré depuis plusieurs années, nous
envisageons grâce à une politique d'optimisation, des investissements effectués pour 2013 d'avoir recours à nos
emprunts", ça, ça ne veut un peu rien dire puisque en 2012 on voit qu'il y a eu 7,5 millions d'emprunts de faits mais
vous ne les avez pas comptabilisés donc effectivement vous avez désengagez, c'est de la politique, ce n'est pas
grave, ce qui compte, c'est le cas de le dire, c'est les comptes. Donc, et vous précisez que l'emprunt serait de 7
millions, ce qui est tout à fait juste, il faut équilibrer, aujourd'hui on a des travaux, ces travaux sont fortement
engagés, il y a une part qui revient à la collectivité, elle était définie depuis très longtemps, Monsieur PARISON l'a
rappelé dans la maquette, aujourd'hui, il faut payer, il faut faire des prêts, je crois que ça n'échappe à personne et
pour moi, ça n'a rien d'anormal par contre, les encours rapprochés de 2012 à 2008, ils ne sont pas bons puisque
2012 vous ne comptez pas les prêts que vous avez effectivement débloqués en 2012 à moins que, on avait un prêt
de 2,5 millions au 19 décembre qui n'était pas débloqué et à aujourd'hui, j'apprends qu'il est débloqué, je ne sais pas
à quel moment on l'a débloqué, donc comptabilisons l'ensemble des 7,5 millions ou 7,6 millions de 2012 sur 2012,
parce que c'est ce qui est rappelé dans le DOB. Donc là, c'est ce dont j'ai pris, les encours de fin d'année 2008, vous
avez inscrit qu'ils étaient de 9 millions mais en fin d'année 2012, ils sont rappelés puisqu’en commission des
Finances, on en a parlé, Monsieur PARISON a rectifié le tir, on ne peut que l'en remercier, de 9 millions ils sont
passés à 15 millions, là, je ne trouve encore rien d'anormal puisqu'en face il y a des travaux. Pour moi, c'est bien un
endettement supérieur à 2008, c'est logique puisque les travaux se réalisent. Je ne comprends pas pourquoi vous
esquissez cela, il faut le dire, il y a des engagements, il va falloir payer, on le fait, ce n'est pas la peine de chercher à
dire : "on a des entêtés" pour je ne sais pas trop quoi, puisqu'il est plus simple de dire que la charge d'emprunts
annuel pour 2013, elle va augmenter puisque vous prévoyez 7 millions, là encore, je ne le critique pas sauf qu'il
faudrait que l'on ait le montant des travaux en face et la réactualisation. Donc, sur 2013, et je vais me rapprocher du
propos de Madame CHERY, on va emprunter 7 millions, si j'ai bien compris c'est sur 25 ans, à 2,85 %, différés de 2
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