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ADOBE
Contrat de Licence de Logiciel
AVIS A L’UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT CONTRAT. EN
COPIANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL EN TOUT OU EN PARTIE, VOUS
ACCEPTEZ TOUTES LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT, NOTAMMENT, LES
DISPOSITIONS CONCERNANT : LES CONDITIONS DE TRANSFERT DECRITES A L’ARTICLE 4 ;
LA GARANTIE DECRITE AUX ARTICLES 6 ET 7 ; LA RESPONSABILITE DECRITE A
L’ARTICLE 8 ; LA CONNECTIVITE ET LE RESPECT DE LA VIE PRIVEE DECRITS A
L’ARTICLE 14 ; AINSI QUE LES DISPOSITIONS ET EXCEPTIONS PARTICULIERES DECRITES A
L’ARTICLE 16. VOUS RECONNAISSEZ QUE LE PRESENT CONTRAT REVET LE MEME
CARACTERE QUE TOUT AUTRE CONTRAT ECRIT QUE VOUS AURIEZ NEGOCIE ET SIGNE. LE
PRESENT CONTRAT VOUS EST OPPOSABLE, A VOUS ET A TOUTE SOCIETE AYANT OBTENU
LE LOGICIEL ET POUR LE COMPTE DE LAQUELLE IL EST UTILISE (PAR EXEMPLE, LE CAS
ECHEANT, VOTRE EMPLOYEUR). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES DISPOSITIONS DU
PRESENT CONTRAT, N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. VEUILLEZ VOUS CONNECTER AU SITE
http://www.adobe.com/go/support_fr POUR DES INFORMATIONS SUR LE RETOUR DUDIT
LOGICIEL ET POUR EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT.
VOUS POUVEZ AVOIR CONCLU UN AUTRE CONTRAT ECRIT DIRECTEMENT AVEC ADOBE
(PAR EXEMPLE UN CONTRAT DE LICENCE DE VOLUME) QUI COMPLETE OU REMPLACE
TOUT OU PARTIE DU PRESENT CONTRAT.
ADOBE ET SES FOURNISSEURS DETIENNENT TOUS LES DROITS DE PROPRIETE
INTELLECTUELLE LIES AU LOGICIEL. LE LOGICIEL FAIT L’OBJET D’UNE CONCESSION DE
LICENCE ET NON D’UNE VENTE. ADOBE VOUS AUTORISE A COPIER, TELECHARGER,
INSTALLER, UTILISER OU BENEFICIER D’UNE AUTRE MANIERE DES FONCTIONNALITES OU
DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE RELATIVES AU LOGICIEL CONFORMEMENT AUX
DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT UNIQUEMENT. L’UTILISATION DE CERTAINS
COMPOSANTS ET SERVICES NON-ADOBE INTEGRES AU LOGICIEL OU AUXQUELS ON
ACCEDE PAR LE BIAIS DU LOGICIEL PEUT ETRE SOUMISE A D’AUTRES CONDITIONS,
GENERALEMENT ENONCEES DANS UN CONTRAT DE LICENCE DISTINCT, DANS LES
CONDITIONS D’UTILISATION OU DANS UN FICHIER « LISEZ-MOI » FOURNI AVEC CES
ELEMENTS ET CES SERVICES, OU SUR LE SITE WEB http://www.adobe.com/go/thirdparty_fr.
VOUS POUVEZ OBTENIR LES NOTIFICATIONS REQUISES RELATIVES AUX COMPOSANTS
NON-ADOBE SUR CE SITE.
LE LOGICIEL PEUT CONNECTER AUTOMATIQUEMENT L’ORDINATEUR A L’INTERNET.
REPORTEZ-VOUS AUX ARTICLES 14 ET 16 POUR PLUS d’INFORMATIONS.
LE LOGICIEL PEUT CONTENIR UN SYSTEME D’ACTIVATION DE PRODUIT ET D’AUTRES
SYSTEMES CONÇUS POUR EMPECHER TOUTE COPIE ET UTILISATION ILLICITE. CETTE
TECHNOLOGIE PEUT CONNECTER AUTOMATIQUEMENT L’ORDINATEUR A L’INTERNET
COMME DECRIT A L’ARTICLE 14. EN OUTRE, UNE FOIS CONNECTE, LE LOGICIEL PEUT
TRANSMETTRE VOTRE NUMERO DE SERIE A ADOBE AFIN D’EVITER TOUTE UTILISATION
ILLICITE. POUR PLUS D’INFORMATIONS CONCERNANT LE SYSTEME D’ACTIVATION DE
PRODUIT, VEUILLEZ VOUS CONNECTER AU SITE http://www.adobe.com/go/activation_fr.
1. Définitions.
Le terme « Adobe » désigne Adobe Systems Incorporated, société inscrite au registre de commerce du
Delaware, 345 Park Avenue, San Jose, Californie 95110, si ce contrat est conclu alors que vous résidez aux
Etats-Unis, au Canada ou au Mexique. Dans le cas contraire, ce terme désigne Adobe Systems Software
Ireland Limited, 4-6 Riverwalk, Citywest Business Campus, Dublin 24, Irlande.
Le terme « Adobe Runtime(s) » signifie Adobe AIR, Adobe Flash Player, Shockwave Player ou
Authorware Player.