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ADOBE Software License Agreement To view the Software License ...

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Le terme « Ordinateur » désigne un appareil électronique virtuel ou physique qui accepte les données au<br />

format numérique ou dans un format similaire et les traite en vue d’obtenir des résultats spécifiques à partir<br />

d’une séquence d’instructions.<br />

Le terme « Réseau interne » désigne un réseau privé et exclusif, accessible uniquement par les employés et<br />

les sous-traitants individuels (c.-à-d. des intérimaires) d’une société particulière ou de toute entité<br />

commerciale semblable. L’expression « Réseau interne » ne désigne pas l’Internet ou tout autre réseau<br />

communautaire ouvert au public, comme les associations et organisations similaires fonctionnant par voie<br />

d’adhésion ou de souscription.<br />

Le terme « Fichier de sortie » signifie un fichier créé en utilisant le Logiciel.<br />

Le terme « Nombre autorisé » désigne le chiffre un (1), sauf disposition contraire de toute licence valide<br />

(p. ex. une licence en volume) concédée par Adobe.<br />

Le terme « Logiciel » désigne (a) toutes les informations avec lesquelles le présent Contrat est fourni, y<br />

compris et sans limitation : (i) tous les fichiers logiciels et autres données informatiques ; (ii) des<br />

échantillons et galeries de photos, des images, des fichiers sonores, des dessins et d’autres œuvres<br />

artistiques fournis avec des logiciels Adobe et non obtenus auprès d’Adobe via un service tiers (sauf<br />

indication contraire de ce service) ou auprès d’un tiers via un service distinct (les « Fichiers de contenu ») ;<br />

(iii) des fichiers et documents annexes écrits explicatifs (la « Documentation ») ; et (iv) des polices de<br />

caractères ; ainsi que (b) toutes les versions modifiées et leurs copies, ainsi que les mises à niveau, mises à<br />

jour et compléments à ces données qui vous sont fournis par Adobe à tout moment, sauf si ceux-ci vous<br />

sont fournis en vertu d’un autre contrat (ci-après collectivement les « Mises à jour »).<br />

2. Concession de Licence.<br />

Si vous avez obtenu le Logiciel et le ou les numéros de série nécessaires auprès d’Adobe ou de l’un de ses<br />

licenciés agréés et à condition que vous respectiez les dispositions du présent contrat, Adobe vous concède<br />

une licence non exclusive d’installation et d’utilisation du Logiciel conformément à la Documentation et<br />

aux fins qui y sont décrites, dans les conditions énoncées ci-après. Veuillez vous reporter à l’Article 16<br />

relatif aux dispositions spécifiques à l’usage de certains produits et composants, par exemple les logiciels<br />

de polices de caractères, Acrobat, After Effects, Adobe Presenter, Contribute, Adobe Device Central, Flash<br />

Player, Flash Builder et les moteurs d’exécution Adobe Runtime.<br />

2.1 Utilisation limitée. Le Logiciel, ou une partie du Logiciel, peut ne pas nécessiter de numéro de série<br />

pour être installé ou utilisé. Si tel est le cas, vous pouvez installer, mais pas utiliser, ledit Logiciel sans<br />

numéro de série sur n’importe quel nombre d’Ordinateurs dans le cadre d’un plan de déploiement<br />

d’entreprise. En outre, vous pouvez installer et utiliser ledit Logiciel sans numéro de série sur n’importe<br />

quel nombre d’Ordinateurs à des fins de démonstration, d’évaluation et de formation seulement et<br />

seulement si les Fichiers de sortie ou autres matériels créés par ce biais sont uniquement destinés à une<br />

utilisation interne, non commerciale et non productive. Vous ne pouvez pas utiliser ledit Logiciel sans<br />

numéro de série après la période d’évaluation indiquée sans saisir un numéro de série valide conformément<br />

à l’Article 2.2. L’ACCES A TOUS LES FICHIERS DE SORTIE CREES AVEC LEDIT LOGICIEL<br />

SANS NUMERO DE SERIE, DE MEME QUE LEUR UTILISATION, EST A VOS PROPRES RISQUES.<br />

2.2 Usage général. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire du Logiciel uniquement sur le<br />

Nombre autorisé d’Ordinateurs compatibles sur lesquels vous entrez un numéro de série valide.<br />

2.3 Distribution via un serveur. Vous êtes autorisé à copier une image du Logiciel sur le ou les serveurs de<br />

fichiers informatiques de votre Réseau interne afin de télécharger et d’installer le Logiciel sur d’autres<br />

Ordinateurs appartenant au même Réseau interne dans les limites décrites aux Articles 2.1 et 2.2.<br />

2.4 Utilisation du serveur. Vous êtes autorisé, dans les limites décrites à l’Article 2.2, à installer le Logiciel<br />

sur un ou plusieurs serveurs de fichiers informatiques internes, pour une utilisation du Logiciel initiée par<br />

une personne à partir d’un Ordinateur du même Réseau interne uniquement. Le nombre total d’utilisateurs<br />

(et non le nombre simultané d’utilisateurs) capables d’utiliser le Logiciel sur ce ou ces serveurs de fichiers<br />

informatiques ne peut pas excéder le Nombre autorisé.

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