raa_aout_2005 - AUDE

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Extrait de l’arrêté préfectoral n° 2005-11-2418 relatif à la délivrance d’une habilitation délivrée à l’enseigne
LE PAS (Le Plein Air de Sault) représentée par Monsieur Michel SAGNOL
Le préfet de l’Aude
Chevalier de la Légion d'Honneur
(…)
A R R Ê T E
ARTICLE 1 :
L’habilitation n° HA 011 2005 02 est délivrée à l’enseigne LE PAS (Le Plein Air de Sault) représentée par
Monsieur Michel SAGNOL. Adresse du siège social : 8, avenue d’Ax les Thermes - 11340 BELCAIRE
ARTICLE 2 :
Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l'Aude et Monsieur le directeur départemental de la
concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Carcassonne, le 1 er août 2005
Le préfet,
Jean-Claude BASTION
Extrait de l’arrêté préfectoral n° 2005-11-2419 relatif au maintien de classement d'un office de tourisme –
Office communal de tourisme de La Palme (une étoile)
Le préfet de l’Aude
Chevalier de la Légion d'Honneur
(…)
A R R Ê T E
ARTICLE 1 :
L’office communal de tourisme de La Palme est classé dans la catégorie une étoile.
ARTICLE 2 :
Ce classement est prononcé pour une durée de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.
ARTICLE 3 :
Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l'Aude et Monsieur le directeur départemental de la
concurrence de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Carcassonne, le 1 er août 2005
Le préfet,
Jean-Claude BASTION
Extrait de l’arrêté préfectoral n° 2005-11-2420 relatif au maintien de classement d'un office de tourisme -
Office communal de tourisme de Port La Nouvelle (deux étoiles)
Le préfet de l’Aude
Chevalier de la Légion d'Honneur
(…)
A R R Ê T E
ARTICLE 1 :
L’office communal de tourisme de Port La Nouvelle est classé dans la catégorie deux étoiles.
ARTICLE 2 :
Ce classement est prononcé pour une durée de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.
ARTICLE 3 :
Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l'Aude et Monsieur le directeur départemental de la
concurrence de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Carcassonne, le 1 er août 2005
Le préfet,
Jean-Claude BASTION
Extrait de l’arrêté préfectoral n° 2005-11-2421 relatif au maintien de classement d'un office de tourisme -
Office communal de tourisme de Trèbes (une étoile)
Le préfet de l’Aude
Chevalier de la Légion d'Honneur
(…)
A R R Ê T E
Recueil des actes administratifs – Août 2005