2012 / 1 - Administration-Communale-de-Frisange

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RÉSUME DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2011
Présents : Marie-Louise AULNER, bourgmestre ; Enza
HOFFMANN-CARBONI, Aloyse SCHILTZ, échevins ;
Claude AREND, Roger BEISSEL, Carlo HANSEN, Carlo
HEUERTZ, Jean MANGEN, Marcel MOUSEL, Damien
SAGRILLO, Claude WILTZIUS, conseillers.
1. Mot de bienvenue du bourgmestre
Le bourgmestre AULNER souhaite la bienvenue à tous les
membres du conseil communal pour cette nouvelle période
législative. Elle informe le conseil sur les prochaines manifestations
:
- 02.12.2011: Kulturfeier : cet événement est reporté à
l’année prochaine, car l’organisation nécessite la tenue
préalable d’une réunion de la commission culturelle et
sportive. Réunion qui ne pourra pas se faire avant la
constitution de la commission suite au résultat des élections
communales de cette année.
- 03.12.2011 : visite de Saint Nicolas
- 09.12.2011 : concert de Cantores Amicitae
- 16.12.2011 : fête de fin d’année
- 17.03.2012 : « Grouss Botz 2012 »
2. Questions au collège échevinal, orales et écrites
a. Questions orales posées par le conseiller MOUSEL :
L’éclairage public à côté de l’arrêt de bus, devant la pizzeria
à Aspelt est défectueux. Est-ce qu’on pourrait y remédier ?
Réponse : le bourgmestre AULNER répond être en
connaissance de ce problème. Le service technique est
informé et la réparation aura lieu sous peu.
Le revêtement de la rue « Robert Schuman-Strooss » est
en mauvais état. Est-ce qu’on pourrait intervenir auprès
des autorités compétentes pour une remise en état ?
Réponse : le bourgmestre AULNER répond qu’il y a
encore d’autres travaux en cours aux alentours de cette
rue et qu’on attendra la fin de ces travaux avant de refaire
le revêtement.
Suite à la circulaire du ministère de l’éducation, qui est
responsable à Frisange pour assurer la permanence
téléphonique ?
Réponse : le bourgmestre AULNER répond avoir une
entrevue avec le comité scolaire en date du 7.12. et ce
point y sera discuté.
Est-ce que les membres de l’opposition pourraient recevoir
le mot de passe pour accéder au site internet publiant les
circulaires étatiques ?
Réponse : le bourgmestre AULNER se montre étonnée de
cette question, vu que ce mot de passe est déjà à disposition
de tous les membres du conseil communal depuis
plusieurs années. Elle charge la secrétaire communale
de communiquer les données aux membres du conseil
communal.
3. Présentation déclaration échevinale
Le bourgmestre AULNER présente la déclaration échevinale
pour la période législative à venir. Elle résume le
programme de la nouvelle coalition politique et informe que
le programme intégral sera mis à disposition des membres
du conseil communal et publié sur le site internet de la
commune de Frisange et dans le prochain Infoblat.
4. Formation du tableau de préséance des membres
du conseil communal de la Commune de Frisange
Le conseil communal décide d’approuver le tableau de
préséance tel que présenté et prescrit par la loi.
Vote : unanime
5. Règlement d’ordre intérieur de la Commune de
Frisange
Le bourgmestre AULNER présente la révision du règlement
d’ordre intérieur de la commune de Frisange. Le
conseiller WILTZIUS propose quelques amendements,
qui sont acceptés. Le conseil communal décide d’arrêter
la version modifiée du règlement, Le texte intégral sera
publié sur le site internet de la commune de Frisange.
Vote : unanime
6. Règlement concernant l’attribution d’une Allocation
sociale communale
Le bourgmestre AULNER présente une nouvelle allocation
sociale, qui se base sur les données du Fonds National
de Solidarité et qui touchera cinq fois plus de personnes
nécessiteuses que l’ancien règlement. Elle explique le
fonctionnement qui consiste en une prime fixe et un forfait
taxe. Une augmentation de crédit de 40 000€ sera à
prévoir dans le budget rectifié de 2011. Le texte intégral
sera publié sur le site internet de la commune.
Vote : unanime
7. Détermination des commissions pour la nouvelle
période des mandats communaux et fixation des
modalités pour les nominations
Le conseil communal décide d’instituer les commissions
suivantes :
- COMMISSION POUR L’INTEGRATION
- COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT, FORÊTS,
CHEMINS RURAUX & COURS D’EAU
- COMMISSION DES BÂTISSES
- COMMISSION SPECIALE POUR L’AMÉNAGEMENT
COMMUNAL
- COMMISSION DE LA CIRCULATION
- COMMISSION CULTURELLE ET SPORTIVE
- COMMISSION DE SURVEILLANCE POUR
L’ENSEIGNEMENT MUSICAL
- COMMISSION DU BUDGET ET DES FINANCES
- COMMISSION POUR JEUNES
- COMMISSION POUR LE 3E AGE
- COMMISSION POUR L’EGALITE DES CHANCES &
AFFAIRES SOCIALES
- COMMISSION SCOLAIRE
et de retenir pour la répartition des sièges les modalités
retenues sur le tableau présenté. La nomination des
membres et des présidents des différentes commissions
aura lieu lors d’une des prochaines séances du conseil
communal.
Vote : unanime
8. Epargne scolaire 2011/2012
Le conseil communal décide d’accorder à chaque élève
de la 1ère année primaire la somme de 50,- € de la part de
la commune, somme qui est à porter sur le livret d’épargne
offert par la Banque et Caisse d’Epargne de l’Etat.
Vote : unanime
9. Gestion de la forêt communale “Seitert”. Plan de
gestion pour l’exercice 2012.
Le conseil communal décide d’approuver le plan de
gestion pour l’exercice 2011 comme présenté :
Total des dépenses : 26.042,- €
Total des recettes : 27.250,- €
Vote : unanime
10. Approbation contrat de bail avec la société «
Orange SA »
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