Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
- - - Embauchoirs et tendeurs pour chaussures
4417.00 51 - - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4417.00 59 - - - - Autres kg 20 20
44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y
compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les
bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.
4418.10 - Fenêtres, porte-fenêtres et leurs cadres et chambranles
4418.10 10 - - - Faits à la main (1 ) kg 20 20
4418.10 90 - - - Autres kg 20 20
4418.20 - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
4418.20 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4418.20 90 - - - Autres kg 20 20
4418.40 00 - Coffrages pour le bétonnage kg 20 20
4418.50 00 - Bardeaux (« shingles » et « shakes ») kg 20 20
4418 60 00 - Poteaux et poutres kg 20 20
- Panneaux assemblé pour revêtement de sol :
4418 71 - - Pour sols mosaïques
4418 71 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4418 71 90 - - - Autres kg 20 20
4418 72 - - Autres, multicouches
4418 72 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4418 72 90 - - - Autres kg 20 20
4418 79 - - Autres
4418 79 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4418 79 90 - - - Autres kg 20 20
4418.90 - Autres
4418.90 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4418.90 90 - - - Autres kg 20 20
4419.00 Articles en bois pour la table ou la cuisine
4419.00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4418.00 90 - - - Autres kg 20 20
44.20 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour
bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois ; statuettes et
autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne
relevant pas du chapitre 94.
4420.10 - Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
4420.10 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4420.10 90 - - - Autres kg 20 20
4420.90 - Autres :
4420.90 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4420.90 90 - - - Autres kg 20 20
44.21 Autres ouvrages en bois.
4421.10 - Cintres pour vêtement
4421.10 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4421.10 90 - - - Autres kg 20 20
4421.90 - Autres :
4421.90 10 - - - Lattis en bois ou roseau (dits « lattis armés »); treillages de clôture kg 20 20
4421.90 20 - - - Mesures de capacité kg 20 20
4421.90 30 - - - Articles en bois pour l'industrie, non dénommés ni compris ailleurs kg 20 20
4421.90 40 - - - Organes de propulsion pour bateaux (roues à aubes, rames, pagaies,
etc.) kg 20 20
- - - Matériel pour l'économie rurale
4421.90 51 - - - - Faits à la main (1) kg 20 20
4421.90 59 - - - - Autres kg 20 20
4421.90 60 - - - Bois préparés pour allumettes, chevilles en bois pour chaussures kg 20 20
4421.90 70 - - - Pavés en bois kg 20 20
4421.90 90 - - - Autres kg 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un
produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par
un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La
part du travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant
restreindre l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 130 2008 - 130 -Tarif 2006