Tarif des Douanes Version 2008

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TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 90.29 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°90.14 ou 90.15 ; stroboscopes. 9029.10 00 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires u 10 20 9029.20 00 - Indicateurs de vitesse et tachymètres ; stroboscopes u 10 20 9029.90 00 - Parties et accessoires kg 10 20 90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. 9030.10 00 - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes u 10 20 9030.20 00 - Oscilloscopes et oscillographes u 10 20 - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance : 9030.31 00 - - Multimètres, sans dispositif enregistreur u 10 20 9030.32.00 - - multimètres, avec dispositif enregistreur u 10 20 9030.33 00 - - Autres, sans dispositif enregistreur u 10 20 9030 39 00 - - Autres, avec dispositif enregistreur u 10 20 9030 40 00 - Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication( hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) u 10 20 - Autres instruments et appareils 9030.82 00 - - Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semiconducteur u 10 20 9030.84 00 - - Autres, avec dispositif enregistreur u 10 20 9030.89 00 - - Autres u 10 20 9030 90 00 - Parties et accessoires kg 10 20 90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre ; projecteurs de profils. 9031.10 00 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques u 10 20 9031.20 00 - Bancs d'essai u 10 20 - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 00 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur u 10 20 9031.49 00 - - Autres u 10 20 9031.80 00 - Autres instruments, appareils et machines u 10 20 9031.90 00 - Parties et accessoires kg 10 20 90.32 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 00 - Thermostats u 10 20 9032.20 00 - Manostats (pressostats) u 10 20 - Autres instruments et appareils : 9032.81 00 - - Hydrauliques ou pneumatiques u 10 20 9032.89 00 - - Autres u 10 20 9032.90 00 - - Parties et accessoires kg 10 20 9033.00 00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. kg 10 20 tarif 276 2008 - 276 -Tarif 2006
Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : Chapitre 91 Horlogerie a)- les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive) ; b)- les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas) ; c)- les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n°71.15) ; les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14 ; d)- les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas) ; e)- les articles du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement ; f)- les roulements à billes (n° 84.82) ; g)- les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.- Relèvent du n° 91.01, uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.- Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permet d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.- Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre. TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101.11 - - A affichage mécanique seulement : 9101.11 10 - - - En métaux précieux, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.11 20 - - - En plaqué ou doublé de métaux précieux, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.19 - - Autres : 9101.19 10 - - - En métaux précieux, mêmes associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.19 20 - - - En plaqué ou doublé de métaux précieux sur métaux communs u 20 20 - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : 9101.21 - - A remontage automatique : 9101.21 10 - - - En métaux précieux, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.21 20 - - - En plaqué ou doublé de métaux précieux sur métaux communs, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.29 - - Autres : 9101.29 10 - - - En métaux précieux même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.29 20 - - - En plaqués ou doublés de métaux précieux, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 - Autres : 9101.91 - - Fonctionnant électriquement : 9101.91 10 - - - En métaux précieux, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.91 20 - - - En plaqué ou doublé de métaux précieux, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.99 - - Autres : 9101.99 10 - - - En métaux précieux, même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 9101.99 20 - - - En plaqué ou doublé de métaux précieux même associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04 u 20 20 91.02 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 00 - - A affichage mécanique seulement u 20 20 tarif 277 2008 - 277 -Tarif 2006
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DIRECTION DE LA LEGISLATION ET DE L
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8.- N'entrent dans les n°s 48.01 e
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4.- A)- Sous réserve des exception
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Chapitre 50 Soie TARIF N° DESIGNAT
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Chapitre 53 Autres fibres textiles
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Note. Chapitre 55 Fibres synthétiq
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SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULT
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Chapitre 77 (Réservé pour une uti
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