Tarif des Douanes Version 2008

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Note. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a)- Barres Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. b)- Profilés les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. c)- Fils les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. d)- Tôles, bandes et feuilles les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n°76.01), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés» dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés : - Sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur, - Sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent notamment comprises dans les n°76.06 et 76.07 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. e)- Tubes et tuyaux les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. Notes de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par: a)- Aluminium non allié le métal contenant au moins 99% en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après : TABLEAU - Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) 1 Autres éléments (1) , chacun 0,1 (2) 1) Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2) Une teneur en cuivre supérieure à 0,1% mais n'excédant pas 0,2% est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse d'excédent 0,05% b)- Alliages d’aluminium les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que : 1)- la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus ; ou 2)- la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 % 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 1 c) du présent Chapitre, pour l'interprétation du n°7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 76.01 Aluminium sous forme brute. 7601.10 00 - Aluminium non allié kg 5 20 7601.20 00 - Alliages d'aluminium kg 5 20 7602.00 00 Déchets et débris d'aluminium kg 5 20 76.03 Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 00 - Poudres à structure non lamellaire kg 5 20 tarif 218 2008 - 218 -Tarif 2006
TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 7603.20 00 - Poudres à structure lamellaire; paillettes kg 5 20 76.04 Barres et profilés en aluminium. 7604.10 00 - En aluminium non allié kg 10 20 - En alliages d'aluminium : 7604.21 00 - - Profilés creux kg 10 20 7604.29 00 - - Autres kg 10 20 76.05 Fils en aluminium. - En aluminium non allié : 7605.11 00 - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm. kg 10 20 7605.19 00 - - Autres kg 10 20 - En alliages d'aluminium : 7605.21 00 - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm. kg 10 20 7605.29 00 - - Autres kg 10 20 76.06 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. - De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 00 - - En aluminium non allié kg 20 20 7606.12 00 - - En alliages d'aluminium kg 20 20 - Autres : 7606.91 00 - - En aluminium non allié kg 20 20 7606.92 00 - - En alliages d'aluminium kg 20 20 76.07 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). - Sans support : 7607.11 00 - - Simplement laminées kg 10 20 7607.19 - - Autres : 7607.19 10 - - - Entrant dans la fabrication d’articles conçus pour l’emballage de vente au détail des médicaments et produits pharmaceutiques (1) kg 10 20 7607.19 90 - - - Autres kg 10 20 7607.20 - Sur support : 7607.20 10 - - - Entrant dans la fabrication d’articles conçus pour l’emballage de vente au détail des médicaments et produits pharmaceutiques (1) kg 5 20 7607.20 90 - - - Autres kg 10 20 (1) Note explicative. Pour être classés dans les sous-positions n°s 7607.19 10 et 7607.20 10, les produits de l’espèce doivent remplir à la fois les conditions suivantes : - être conçus conformément au libellé desdites sous-positions ; - être importés directement par les industries concernées. 76.08 Tubes et tuyaux en aluminium. 7608.10 - En aluminium non allié : - - - Souple, coupé de longueur ou non, doublé intérieurement d'autres matières, ou non : 7608.10 11 - - - - Entrant dans la fabrication d’articles conçus pour l’emballage de vente au détail des médicaments et produits pharmaceutiques (1) kg 10 20 7608.10 19 - - - - Autres kg 10 20 7608.10 90 - - - Autres kg 10 20 7608.20 - En alliages d'aluminium : - - - Souple, coupé de longueur ou non, doublé intérieurement d'autres matières, ou non : 7608.20 11 - - - - Entrant dans la fabrication d’articles conçus pour l’emballage de vente au détail des médicaments et produits pharmaceutiques (1) kg 10 20 7608.20 19 - - - - Autres kg 10 20 7608.20 90 - - - Autres kg 10 20 (1) Note explicative. Pour être classés dans les sous-positions n°s 7608.10 11 et 7608.20 11, les produits de l’espèce doivent remplir à la fois les conditions suivantes : - être conçus conformément au libellé desdites sous-positions ; - être importés directement par les industries concernées. 7609.00 00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium kg 10 20 76.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n°94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 00 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils kg 10 20 7610.90 00 - Autres kg 10 20 7611.00 00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge kg 20 20 tarif 219 2008 - 219 -Tarif 2006
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exportation ordinaire et sont soumi
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