Tarif des Douanes Version 2008

TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA
9305.10 80 - - - Coulisses ( pour les pistolets ) et barillets ( pour les revolvers ) kg 20 20
- De fusils ou carabines du n°93.03 :
9305.21 00 - - Canons lisses : kg 20 20
9305.29 - - Autres :
9305.29 10 - - - Mecanismes de mise à feu kg 20 20
9305.29 20 - - - Carcasses kg 20 20
9305.29 30 - - - Canons rayés kg 20 20
9305.29 40 - - - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz kg 20 20
9305.29 50 - - - Chargeurs et leurs parties kg 20 20
9305.29 60 - - - Dispositifs anti-lueur et leurs parties kg 20 20
9305.29 70 - - - Culasses, verrous ( platines ) et boîtes de culasse kg 20 20
- Autres :
9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 :
- - - De mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs ( mitraillettes ), de fusils ou
de carabine :
9305.91 10 - - - - Mécanismes de mise à feu kg 20 20
9305.91 20 - - - - Carcasses kg 20 20
9305.91 30 - - - - Canon kg 20 20
9305.91 40 - - - - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz kg 20 20
9305.91 50 - - - - Chargeurs et leurs parties kg 20 20
9305.91 60 - - - - Silencieux ( dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation ) et leurs
parties kg 20 20
9305.91 70 - - - - Dispositifs anti-lueur et leurs parties kg 20 20
9305.91 80 - - - - Culasses, verrous ( platine ) et boîtes de culasse kg 20 20
9305.91 90 - - - Autres kg 20 20
9305.99 00 - - Autres kg 20 20
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres
munitions et projectiles, et leurs parties y compris les chevrotines,
plombs de chasse.
- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties ; plombs
pour carabines à air comprimé:
9306.21 00 - - Cartouches kg 20 20
9306.29 00 - - Autres kg 20 20
9306.30 00 - Autres cartouches et leurs parties kg 20 20
9306.90 00 - Autres kg 20 20
9307 00 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs
parties et leurs fourreaux
9307 00 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20
9307 00 90 - - - Autres kg 20 20
Note explicative :
(1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce
doivent :
• Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit
utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail
manuel de transformation de matière ou de maintenance. La part du
travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant restreindre
l’utilisation de la machine . »
• Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la
direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat.
tarif 282 2008 - 282 -Tarif 2006