Tarif des Douanes Version 2008

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Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : Chapitre 96 Ouvrages divers a)- les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33) ; b)- les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple) ; c)- la bijouterie de fantaisie (n° 71.17) ; d)- les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; e)- les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table)avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02 ; f)- les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes(n° 90.03),tire- lignes(n°90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (n° 90.18), par exemple) ; g)- les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple) ; h)- les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92) ; ij)- les articles du Chapitre 93 (armes et parties d'armes) ; k)- les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple) ; l)- les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ; m)- les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité). 2.- Par matières végétales ou minérales à tailler, au sens du n° 96.02, on entend : a)- les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler ; b)- l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogue au jais. 3.- On considère comme têtes préparées, au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités. 4.- Les articles du présent Chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. Restent toutefois compris dans ce Chapitre les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 96.01 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 00 - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire kg 20 20 9601.90 - Autres : 9601.90 10 - - - Faits à la main (1) kg 20 20 9601.90 90 - - - Autres kg 20 20 9602.00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée autre que celle du n°35.03, et ouvrages en gélatine non durcie 9602.00 10 - - - Faits à la main(1) kg 20 20 9602.00 90 - - - Autres kg 20 20 96.03 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non 9603.10 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20 9603.10 90 - - - Autres u 20 20 - Brosse à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils. 9603.21 00 - - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers u 20 20 9603.29 - - Autres : 9603.29 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20 9603.29 90 - - - Autres u 20 20 Note explicative : (1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce doivent : • Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail manuel de transformation de matière ou de maintenance. La part du tarif 288 2008 - 288 -Tarif 2006
TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA travail manuel doit être prépondérante, sans pour autant restreindre l’utilisation de la machine . » • Obtenir un certificat délivré par les chambres des métiers, ou par la direction de l’artisanat,ou par les délégations régionales de l’artisanat. 9603.30 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques 9603.30 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20 9603.30 90 - - - Autres u 20 20 9603.40 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n°9603.30); tampons et rouleaux à peindre 9603.40 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20 9603.40 90 - - - Autres u 20 20 9603.50 00 - Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules u 10 20 9603.90 - Autres : 9603.90 10 - - - Têtes préparées pour articles de brosserie u 20 20 9603.90 90 - - - Autres u 20 20 9604.00 00 Tamis et cribles, à main u 20 20 9605.00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des Vêtements 9605.00 10 - - - Faits à la main (1) u 20 20 9605.00 90 - - - Autres u 20 20 96.06 Boutons et boutons-pression ; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ; ébauches de boutons. 9606.10 00 - Boutons-pression et leurs parties kg 10 20 - Boutons : 9606.21 00 - - En matières plastiques, non recouverts de matières textiles kg 10 20 9606.22 00 - - En métaux communs, non recouverts de matières textiles kg 10 20 9606.29 00 - - Autres kg 10 20 9606.30 00 - Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons kg 10 20 96.07 Fermetures à glissières et leurs parties. - Fermetures à glissière : 9607.11 00 - - Avec agrafes en métaux communs kg 10 20 9607.19 00 - - Autres kg 10 20 9607.20 00 - Parties kg 10 20 96.08 Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos plume et autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte- mine ; porte-plume, porte-crayon et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n°96.09. 9608.10 - Stylos et crayons à bille : 9608.10 10 - - - Stylos et crayons à bille u 10 20 - - - Parties : 9608.10 21 - - - - Pointes et cartouches non remplies d'encre u 10 20 9608.10 29 - - - - Autres u 10 20 9608.20 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses : 9608.20 10 - - - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses u 10 20 - - - Parties : 9608.20 21 - - - - Pointes et cartouches non remplies d'encre u 10 20 9608.20 29 - - - - Autres u 10 20 - Stylos à plumes et autres stylos : 9608.31 00 - - A dessiner à encre de Chine u 10 20 9608.39.00 - - Autres u 10 20 9608.40 00 - Porte-mine u 10 20 9608.50 00 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées u 10 20 9608.60 00 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe u 10 20 - Autres : 9608.91 - - Plumes à écrire et becs pour plumes : 9608.91 10 - - - En or, en argent ou en platine u 10 20 9608.91 90 - - - En autres matières u 10 20 9608.99 00 - - Autres kg 10 20 96 09 Crayons (autres que les crayons du n°96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 00 - Crayons à gaine kg 10 20 9609.20 00 - Mines pour crayons ou porte- mine kg 10 20 9609.90 - Autres : 9609.90 10 - - - Crayons d'ardoise, fusains kg 10 20 9609.90 20 - - - Craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs Note explicative : (1) Pour être classés dans cette sous-position, les produits de l’espèce doivent : • Répondre à la définition des produits faits à la main : « Etre un produit utilitaire, produit d’art ou de prestation de service requis par un travail kg 10 20 tarif 289 2008 - 289 -Tarif 2006
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DIRECTION DE LA LEGISLATION ET DE L
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SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULT
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