Tarif des Douanes Version 2008

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TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 84.47 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 00 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm u 10 20 8447.12 00 - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm u 10 20 8447.20 00 - Métiers à bonneterie rectilignes ; machines de couture-tricotage u 10 20 8447.90 00 - Autres u 10 20 84.48 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières mécaniques Jacquard, casse- chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple), parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 : 8448.11 00 - - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation kg 10 20 8448.19 00 - - Autres kg 10 20 8448.20 00 - Parties et accessoires des machines du n°84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires kg 10 20 - Parties et accessoires des machines du n°84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : 8448.31 00 - - Garnitures de cardes kg 10 20 8448.32 00 - - De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes kg 10 20 8448.33 00 - - Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs kg 10 20 8448.39.00 - - Autres kg 10 20 - Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : 8448.42 00 - - Peignes, lisses et cadres de lisses kg 10 20 8448.49 00 - - Autres kg 10 20 - Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n°84 47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : 8448.51 00 - - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles kg 10 20 8448.59 00 - - Autres kg 10 20 8449.00 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie . 8449.00 10 - - - Machines et appareils de chapellerie kg 10 20 8449.00 90 - - - Autres kg 10 20 84.50 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 00 - - Machines entièrement automatiques u 20 20 8450.12 00 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée u 20 20 8450.19 00 - - Autres u 20 20 8450.20 00 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg u 10 20 8450.90 00 - Parties kg 10 20 84.51 Machines et appareils (autres que les machines du n° 84- 50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre- parquets tels que linoléum ; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 00 - Machines pour le nettoyage à sec - Machines à sécher : u 10 20 8451.21 00 - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg u 10 20 8451.29 00 - - Autres u 10 20 8451.30 00 - Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer u 10 20 8451.40 - Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture : 8451.40 10 - - - Machines et appareils de blanchissement, de teinturerie, de dégraissage, des confections u 10 20 8451.40 20 - - - Essoreuses autres que centrifugeuses à usage domestique u 10 20 8451.40 90 - - - Autres u 10 20 8451.50 00 - Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus u 10 20 8451.80 00 - Autres machines et appareils u 10 20 8451.90 00 - Parties kg 10 20 tarif 246 2008 - 246 -Tarif 2006
TARIF N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA 84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n°84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre ; aiguilles pour machines à coudre. 8452.10 00 - Machines à coudre de type ménager u 10 20 - Autres machines à coudre : 8452.21 00 - - Unités automatiques u 10 20 8452.29 00 - - Autres u 10 20 8452.30 00 - Aiguilles pour machines à coudre kg 10 20 8452.40 00 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties kg 10 20 8452.90 00 - Autres parties de machines à coudre kg 10 20 84.53 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 8453.10 00 - Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux u 10 20 8453.20 00 - Machines et appareils pour la fabrication ou la préparation des chaussures u 10 20 8453.80 00 - Autres machines et appareils u 10 20 8453.90 00 - Parties kg 10 20 84.54 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 00 - Convertisseurs u 10 20 8454.20 00 - Lingotières et poches de coulée u 10 20 8454.30 00 - Machines à couler (mouler) u 10 20 8454.90 00 - Parties kg 10 20 84.55 Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 00 - Laminoirs à tubes u 10 20 - Autres laminoirs : 8455.21 00 - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid u 10 20 8455.22 00 - - Laminoirs à froid u 10 20 8455.30 00 - Cylindres de laminoirs u 10 20 8455.90 00 - Autres parties kg 10 20 84 56 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électroérosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma. 8456.10 00 - Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons u 10 20 8456.20 00 - Opérant par ultra- sons u 10 20 8456.30 00 - Opérant par électro-érosion u 10 20 8456 90 00 - Autres u 10 20 84.57 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples pour le travail des métaux. 8457.10 00 - Centres d'usinage u 10 20 8457.20 00 - Machines à poste fixe u 10 20 8457.30 00 - Machines à stations multiples u 10 20 84.58 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. - Tours horizontaux : 8458.11 00 - - A commande numérique u 10 20 8458.19 00 - - Autres u 10 20 - Autres tours : 8458.91 00 - - A commande numérique u 10 20 8458.99 00 - - Autres u 10 20 84.59 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. 8459.10 00 - Unités d'usinage à glissières u 10 20 - Autres machines à percer : 8459.21 00 - - A commande numérique u 10 20 8459.29 00 - - Autres u 10 20 - Autres aléseuses- fraiseuses : 8459.31 00 - - A commande numérique u 10 20 8459.39.00 - - Autres u 10 20 8459.40 00 - Autres machines à aléser u 10 20 - Machines à fraiser, à console : 8459.51 00 - - A commande numérique u 10 20 8459.59 00 - - Autres u 10 20 - Autres machines à fraiser : 8459.61 00 - - A commande numérique u 10 20 8459.69 00 - - Autres u 10 20 8459.70 00 - Autres machines à fileter ou à tarauder u 10 20 tarif 247 2008 - 247 -Tarif 2006
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